Karl-Heinz
Nombre de messages : 589 Date d'inscription : 01/06/2010
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| Sujet: Procès ayant opposé Goudgood au Comté de Flandres Lun 2 Aoû 2010 - 18:35 | |
| - Citation :
- Goudgood était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trahison. Bien,
Dans le cadre de notre fructueuse collaboration en tre l'artois et les flandres, je suis le réquisitoire du procureur, et vous condamne à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 100 écus en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par les plus haute instance de Flandres....
Fait à Bruges le 16 juillet 1458, par Nicjoachim, juge. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 100 écus.
Acte d'accusation
Votre Honneur , voici une affaire qui est sous la coopération judiciaire avec l'Artois. Je vous lis donc l'acte d'accusation que le procureur artésien Dame Jj64 m'a fait parvenir:
- Vostre Honneur ,
L'accusé comparait devant vous ce jour car le 3juillet après avoir par révolte pris la mairie de Calais , le sieur en a profité pour dilapider les capitaux de celle ci à son profit allant même jusqu'à distribuer des mandats à certains de ses complices !! Nostre constitution prévoit un procès pour trahison dans le cas de ce pilleur de mairie . Livre V : de la trahison
Seront poursuivis pour trahison :
Article 5.1 : tout citoyen agissant clairement contre les intérêts de l�Artois.
Preuve:
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Accusé vous pouvez pour vostre défense faire appel à un avocat.Liste sur simple demande.
Qu'avez vous à dire pour vostre défense ? Nous vous escoutons ! -
Faict à Arras le 6 juillet 1458 Jj64 Procureur d'Artois.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur , je vous transmet le réquisitoire de ma consoeur artésienne :
" Vostre honneur, Je m 'étendrai point sur le fait de l'absence de l'accusé,mais vous noterez que qui ne dit mot consent !! De plus nul n'étant censé ignorer la loi , je demande donc a l'encontre de l'accusé une peine de 100 écus d'amende et 5 jours de geôle,afin que ce pilleur de mairie apprenne ce qu'il en coute de se jouer de la justice. Faict à Arras le 12 juillet 1458 Jj64 procureur d'Artois "
Merci Votre Honneur Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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