Procès ayant opposé Icarionnoste au Comté de Flandres

Citation :: Icarionnoste était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bien bien,

Messire Icarionnoste cela fait deux fois que je vous retrouve icilieu pour, encore une fois, un écart de langage...

Cela ne peut plus durer, ma patience a des limites.
Non seulement vous êtes en faute mais en plus c'est vis à vis d'un noble...

Les nobles ont certains droits, c'est peut être injuste à vos yeux mais c'est la loi.

Vous êtes clairement en infraction. je ne peux plus etre clément car en ce qui me concerne, c'est la deuxième fois que je vous retrouve mais en plus en épluchant les archives judiciaires, je constate que ce n'est pas la première fois (ni la deuxième) que vous vous rendez coupable d'écart de langage vis à vis d'un tiers et même si parfois le tribunal a été clément, maintenant le doute n�est plus permis .
Respectez les nobles et si ils ne vous respectent pas vous êtes aussi en droit de porter plainte.
Pourtant je sais que vous etes capable de bien parler...Dites qu'à partir de maintenant, il faut toujours faire comme cela...

Alors attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage des différentes parties
Vérifier la véracité des pièces judiciaires et les archives judicaires,

Nous déclarons le nommé Icarionnoste coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés, je vous condamne à deux jours de prison et à une amende de 5 écus.

Toutefois j'ose espérer ne plus vous avoir en ce lieu pour les mêmes faits

Que le Très Haut vous rappelle vos écarts de langage
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Fait à Bruges, le 13 juillet 1458,
Nicjoachim
Juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Icarionnoste du 29Juin 1458 en place publique.

Insultes envers : Slamjack , Baron de Renaix
Voici les preuves :
http://www.casimages.com/img.php?i=100701015700993762.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=100701020025130921.jpg

Loi enfreinte :
LIVRE II: DE LA JUSTICE
- Chapitre II : De la justice.
- Op. 3. De la moyenne Justice.
- Article 2.
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner: Slamjack , Baron de Renaix

Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établi le 05 du mois de Juillet de l'an de grâce 1458,
A Bruges
Par Vicomtest
Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense

Encore entrain de pleurnicher et de se servir de la justice comme d'une cours de récréation?

Pitoyable s'il en est.
Surtout quand on connait le nombre d'insultes proférés par le Baron de Renaix à mon égard.

L'hopital qui se fout de la charité.

Fais-je des procès contre lui pour ses insultes?

Non,
car j'estime et je respecte la Justice Flamande et je juge qu'elle n'a pas à devenir le lieu d'affrontement puéril.

Réquisitoire de l'accusation

" J'estime et je respecte la Justice Flamande et je juge qu'elle n'a pas à devenir le lieu 'affrontement puéril."
Voilà un point que nous partageons Meneer Icarionnoste.Vous voulez vraiment nous prouver votre sincérité ? Tachez ne plus vous retrouver dans ce tribunal , en tout cas pas pour insultes...
Votre Honneur , je réclame la même peine que celle demandé précédemment. Je vous remercie.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Slamjack à la barre

Voici son témoignage :
*Le Baron de Renaix se présenta à la barre et salua respectueusement la Cour*

Mes respects, Votre Honneur.

*Il regarde l'accusé*

Cet homme ne respecte rien ni personne! Ah, biensur, il répondra que le respect se mérite, et il tortillera du cul comme il le fait depuis des mois.

Mais non, Votre Honneur! Le respect dû aux Nobles ne se mérite pas! Le respect dû aux Nobles est inscrit dans notre Corpus législatif! C'est une obligation légale! Et ne pas faire preuve de respect envers un Noble flamand, c'est enfreindre la Loi!

Votre Honneur, vous êtes un Juge impartial et, magré vos accointances avec le parti politique de l'accusé, j'ai confiance en vous et en votre jugement, à tel point que je ne réclame pas votre destitution pour ce procès.

Tout comme l'ensemble de la communauté flamande, pour en avoir été témoin ses derniers temps, je connais votre ferveur à appliquer le droit pénal, à faire respecter nos lois!

Un bandit brigande? Il est condamné pour brigandage! Un révolutionnaire pille une mairie? Il est condamné pour révolte!

Un individu insulte? Il sera condamné pour injures.

*Il se tourne vers l'accusé*

Permettez-moi de lui rappeler un petit passage de notre Corpus, Votre Honneur :

Article 1.2
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne

Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble.

Ainsi donc, le simple fait de refuser de s'adresser à ma personne en usant du titre idoine, s'avère être une insulte. Une infraction aux lois flamandes.

Non content de l'irrespect dont il fait preuve à l'égard des bâtisseurs de notre Comté, confirmant ainsi le mépris qu'il affiche pour les Flandres et l'ensemble de la Communauté, en bafouant ses lois et traditions, l'accusé y va carrément en usant de termes injurieux, qualifiés d'insultes mêmes quand ils ne sont pas destinés à un Noble individu.

Votre Honneur, il y a irrespect envers la Noblesse, et donc infraction.

Votre Honneur, il y a insulte envers ma personne, et donc infraction.

Votre Honneur, enfin, vous savez que ma Noblesse n'est pas usurpée, n'étant pas le fruit du copinage mais bien de mon sacrifice en faveur des Flandres, et toute infraction à mon égard est, comme le stipule la loi flamande, doublée d'une circonstance aggravante.

Veuillez en tenir compte. D'autant que l'accusé n'est pas à son coup d'essai. S'il faut passer par la Justice pour refaire son éducation, j'y reviendrai aussi souvent que nécessaire.

Il se défendra en affirmant que l'on fait perdre du temps à notre Justice et de l'argent à notre Administration. Mais n'est-ce pas lui qui fait perdre du temps à TOUT LE MONDE en bafouant quotidiennement nos lois les plus fondamentales?

Qu'on le remettre dans le droit chemin tant qu'il en est encore temps!

Votre Honneur, mes respects.