Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procès ayant opposé Blacky à la municipalité de Tournai

Aller en bas 
AuteurMessage
Hermione_granger



Nombre de messages : 63
Localisation : Dunkerque
Date d'inscription : 02/09/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: Dunkerque
Grade: Maréchal

Procès ayant opposé Blacky à la municipalité de Tournai Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Blacky à la municipalité de Tournai   Procès ayant opposé Blacky à la municipalité de Tournai EmptyJeu 29 Juil 2010 - 16:11

Blacky était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Citation :
Vous etes relaxé!



Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Blacky. en date du 19 Juin 1458 à Tournai

Infraction :
Il lui est reproché d�avoir acheter des carcasses pas cher et de les revendre ensuite dans le but de faire de la spéculation. De plus, il ne pouvait produire ce produit.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Extrait du Livre II, Chapitre II, Op. 2, Art. 3.
De la spéculation :
| La spéculation est l�acte d�achat et de revente d�une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu�il est sensé avoir obtenu.
De l�Escroquerie :
| Nul individu ne peut acheter une denrée sur le marché qu�il est capable de produire lui même sauf si icelui est capable de la transformer en produit à valeur ajoutée de par sa profession d�Artisan ou que cette denrée ait pour but une consommation personnelle.

En voici la preuve :

https://redcdn.net/ihimizer/img228/2277/blacky3.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img821/1531/blacky4.jpg


Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.


Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établi le 19 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
A Tournai
Par Trotor
Maire de Tournai
Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La défense a appelé Trotor à la barre

La défense a appelé Trotor à la barre
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Blacky à la municipalité de Tournai
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Dahmer au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Yann18 au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: