Procès ayant opposé Nicjoachim à la municipalité de Tournai

Nicjoachim était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Nicjoachim.

Infraction :
Il est reconnu ne pas être impartial et de faire pour les même faits des différences dans ses jugements entre ic par exemple Barms et Anto5982.

En voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img19/8113/jugementbarms.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img717/3719/jugementanto.jpg

Loi enfreinte :

Extrait du livre II, chapitre II, op. 1, art.12

Le Juge se doit d'être impartial en toutes choses, et de respecter la présomption d'innocence de l'accusé, ce jusqu'au prononcé du verdict.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

*Sera appelé à témoigner: Saintemilion

Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établi le 19 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
A Tournai
Par Trotor
Maire de Tournai

Première plaidoirie de la défense

Réquisitoire de l'accusation

Dernière plaidoirie de la défense

......................

L'accusation a appelé Anto5982 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: Relaxé de son précèdent procès, profitant de la confusion engendré par les procès tournaisiens pour passer inaperçu...

Monsieur Nic, semble bien intouchable à coté de tous ces amis haut placé...

Faut pas s'attendre que la Flandre aille mieux...