Hermione_granger
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 | | Sujet: Procès ayant opposé Waylon au Comté de Flandres Jeu 29 Juil 2010 - 15:50 | |
| Waylon était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Je vous le répète, il est interdit pr nos lois de brigander les gens sur nos terres!
Moi, Nicjoachim, juge des Flandres, décide après lecture des pièces judiciaires et audition des différentes parties de condamner le dénommé Waylon à 10 jours de prison et à 28 écus d'amende.
Quand allez vous comprendre cela!?
Fait à Bruges, le 29 juin 1458, par Nicjoachim,juge.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 28 écus. Acte d'accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Waylon en date du 12 du mois de Juin de l'an de grâce 1458 sur les routes flamandes, plus précisément entre Anvers et Gent.
Chef d'inculpation:
Il est accusé de brigandage contre la personne de Messire Angkor , citoyen hollandais.
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves :
Preuves:
https://s250.photobucket.com/albums/gg274/Angkor-Wat/?action=view¤t=Robo.jpg
Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Livre2 : De la Justice
Chapitre2 : De la Justice
Op. 3. De la moyenne Justice
extrait de l'article 2 :
Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toute action correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
- Le Procureur se tourne vers l'accusé -
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Notes de la procure:
Seront appelés à témoigner :
Messire Angkor , citoyen hollandais
Dame Isaline , Maréchal des Logis
L'accusé étant multi-récidiviste, aucune conciliation ne lui a été proposée.
Accusé, la Cour vous écoute !
Acte d'accusation établi le 14 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
En la bonne ville de Bruges, Capitale des Flandres,
Par Vicomtest
Procureur des Flandres Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Votre Honneur , afin de ne pas commettre d'injustice vis à vis de l'accusé , je réclamerai la même peine que celle que vous avez prononcé à l'encontre de son comparse Boomba.
- en aparté avec le Juge -
Où en est on du projet de nomination d'un bourreau ? Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Waylon à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- {EN}It wasn't me, I think it was my twin-brother.
{NL}Ik was het niet, ik denk dat het mijn tweeling-broer was.
{FR}Ce n'est pas moi, je crois que c'est mon frère jumeau. L'accusation a appelé Angkor à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- I was traveling from Antwerpen to Gent when I was attacked, you have seen my screen caption. I was just traveling as a holiday and to look for a possible new place to live. I was carrying 99 Ecus a spare axe and some bread (2 or 3 pieces) all this was stolen from me.
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