[TOP] Rectifius insultes publiques 18/06/58 [1écu]

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Rectifius du 18 Juin 1458 en place publique.

Insultes envers : Masterpii , citoyen helvète
Voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img690/6352/bildschirmfoto20100618u.png

Loi enfreinte :
LIVRE II: DE LA JUSTICE
- Chapitre II : De la justice.
- Op. 3. De la moyenne Justice.
- Article 2.
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner: Masterpii

Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établi le 18 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
A Bruges
Par Vicomtest
Procureur des Flandres

Enoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Bien Bien,
Après avoir analysé les pièces judiciaires et avoir entendu votre audition et vu vos états de services au service la flandre, je vous condamne à 1 écu symbolique (car il y a bien eu " insulte ") afin de clôturer cette stupide affaire avec Masterpii.
Une chose est certaine à l'avenir, évitez les affrontements verbaux car effectivement la loi flamande peut vous contraindre à une sanction mais ici il y a déjà assez eu de polémique et je suis certain que cela vous servira de leçon pour votre brillante carrière au service de la flandre...Mais attention, vous n'aurez pas toujourrs devant vous un juge clément et compréhensif...si vous revenez devant le tribunal.

Allez en paix....

Fait à Bruges par Nicjoachim, juge, le 27 juin 1458!