La Ville et le Chateau de Bruges
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 [TOP] Masterpii insultes en gargotte 18/06/58 [1écu+excuses]

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vicomtest
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MessageSujet: [TOP] Masterpii insultes en gargotte 18/06/58 [1écu+excuses]   [TOP] Masterpii insultes en gargotte 18/06/58 [1écu+excuses] EmptyVen 18 Juin 2010 - 13:14

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Masterpii du 18 Juin 1458 en place publique.

Insultes envers : Slamjack , Baron de Renaix
Voici les preuves :
https://nsa15.casimages.com/img/2010/06/18//100618122325771091.jpg

Loi enfreinte :
LIVRE II: DE LA JUSTICE
- Chapitre II : De la justice.
- Op. 3. De la moyenne Justice.
- Article 2.
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner: Slamjack , Baron de Renaix

Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établi le 18 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
A Bruges
Par Vicomtest
Procureur des Flandres


Dernière édition par vicomtest le Dim 27 Juin 2010 - 14:12, édité 1 fois
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vicomtest
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MessageSujet: Re: [TOP] Masterpii insultes en gargotte 18/06/58 [1écu+excuses]   [TOP] Masterpii insultes en gargotte 18/06/58 [1écu+excuses] EmptyDim 27 Juin 2010 - 13:49

Enoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Bien bien,

Messire accusé,
J'ai bien vérifié les pièces judiciaires et il y a bien eu insulte envers le dénommé Slamjack, noble de surcroit...Vous êtes donc en faute!
A votre décharge, je suis conscient et je comprends votre mécontentement vis à vis du Comté et en particulier son armée qui vous a brigandé alors que vous aviez la permission de circuler. C'est une erreur qui a été reconnue par l'ensemble de la communauté flamande, son conseil et le chef de l'armée, Dolonov. Sachez qu'en haut lieu on en a beaucoup discuté et essayé de trouver une solution. Mais je constate que vous avez fait preuve d'une attitude assez désagréable voir grossière envers plusieurs personnes (dont certaines comme Dolonov) ont présenté leurs excuses. Nous ne sommes pas des chiens quand même! Nous sommes de respectables flamands et nous ne sommes pas à l'abri d'erreur que nous avons reconnu. Même moi, j'en fait...hum hum...enfin soit!

Bon alors, trêve de blabla, vu vos pertes financières réelles vu que vous avez travailler déjà 3 jours à la mine, je vous condamne à 1 écu symbolique pour insulte envers noble et surtou je vous en conjure et même ordonne quitter les Flandres et ne revenez plus jamais...car la justice flamande se rappellera de vous et ne sera plus clémente comme je viens de l'avoir été...Je vous relaxe donc avec une amende symbolique et vous ordonne d'implorer publiquement le pardon à Messire Slamjack, baron de son état....

En espérant l'apaisement de votre âme!!

Fait à Bruges par Nicjoachim, juge le 26 juin 1458!
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