Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Steefer dans la nuit du 17 au 18 Juin de l'an de grâce 1458 sur les routes flamandes, plus précisément entre Bruges et Tournai.
Chef d'inculpation:
Il est accusé de brigandage contre la personne Leberserker , artésien.
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves :
- Citation :
- Expéditeur : Leberserker
Date d'envoi : 2010-06-17 19:51:17
Je me suis fait brigander cette nuit pas messire Steefer, un Anglois, le méfait a eu lieu entre Brugge et Tournai... Il m'a volé 70 écus, je ne souhaite pas être remboursé mais je désire qu'il soit puni par la loi...
Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Livre2 : De la Justice
Chapitre2 : De la Justice
Op. 3. De la moyenne Justice
extrait de l'article 2 :
Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toute action correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
*Le Procureur se tourne vers l'accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Notes de la Procure :
Sera appelé à témoigner: Leberserker
Accusé, la Cour vous écoute !
Acte d'accusation établi le 18 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
En la bonne ville de Bruges, Capitale des Flandres,
Par Vicomtest
Procureur des Flandres
