[TOP] Boomba brigandage récidive 3 12/06/58 [10jours8écus]

Bonsoir messire Procureur,

Waylon et Boomba ont encore frappé, cette fois-ci c'est un citoyen hollandais, messire Angkor, qui a été victime de leurs agissements. Il est venu porter plainte auprès de moi, j'ai monté les dossiers selon les preuves et témoignages qui m'ont été fournies, en voici une copie pour que vous puissiez lancer la procédure :

Isaline a écrit:: Charges : Trouble à l'ordre public suite des actes de brigandage

Contrevenant :

Extrait du casier judiciaire du contrevenant :

- Ghent - 06/05/58 - TOP Brigandage => Procès 3 jours de prison + 10 écus d'amende

Preuves :

https://s250.photobucket.com/albums/gg274/Angkor-Wat/?action=view&current=Robo.jpg

Traduction : Vous avez été volé par un groupe composé de Boomba et Waylon.

Selon son témoignage, la victime a été dépouillée de 99 écus et une hache.

Loi enfreinte :
Corpus Législatif, Chapitre II Op. 3. Article 2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Les témoins et les personnes impliquées :

Messire Angkor, Jonkheer van Leiden, victime, de citoyenneté hollandaise
Dame Isaline, maréchal des logis chef adjoint de Gent

Etat de la procédure :
Date de mise en procure : 13/06/1458
Résultat de la procure :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Boomba en date du 12 du mois de Juin de l'an de grâce 1458 sur les routes flamandes, plus précisément entre Anvers et Gent.

Chef d'inculpation:
Il est accusé de brigandage contre la personne Angkor , citoyen hollandais.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Preuves:
https://s250.photobucket.com/albums/gg274/Angkor-Wat/?action=view&current=Robo.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre2 : De la Justice
Chapitre2 : De la Justice
Op. 3. De la moyenne Justice
extrait de l'article 2 :
Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toute action correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

- Le Procureur se tourne vers l'accusé -

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la procure:
Seront appelés à témoigner :
Messire Angkor , citoyen hollandais
Dame Isaline , Maréchal des Logis
L'accusé étant multi-récidiviste, aucune conciliation ne lui a été proposée.

Accusé, la Cour vous écoute !

Acte d'accusation établi le 14 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
En la bonne ville de Bruges, Capitale des Flandres,
Par Vicomtest
Procureur des Flandres

Enoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Je vous le répète, il est interdit pr nos lois de brigander les gens sur nos terres!

Moi, Nicjoachim, juge des Flandres, décide après lecture des pièces judiciaires et audition des différentes parties de condamner le dénommé Boomba à 10 jours de prison et à 8 écus d'amende.

Quand allez vous comprendre cela!?

Fait à Bruges, le 29 juin 1458, par Nicjoachim,juge.

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