Procès ayant opposé Boomba au Comté de Flandres
Boomba était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Quoi encore vous!
Vous le faites exprès ou quoi!
Enfin, c'est vous qui décidez...
Moi, Nicjoachim, juge des Flandres, décide après lecture des pièces judiciaires et audition des différentes parties de condamner le dénommé Boomba à 10 jours de prison et à 200 écus d'amende.
Nous ne pouvons accepter le brigandage, véritable fléau sur nos terres, Messire Boomba. Puisse la froideur des geôles vous faire réfléchir sur vos actes délictueux et j'ose l'espérer Aristote vous remettre sur le droit chemin...
Fait à Bruges par Nicjoachim, le 12 juin 1458!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et à une amende de 200 écus. Acte d'accusation
-Se levant de sa place, le Procureur se tourne d'abord vers le Juge-
Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Boomba en date du 28 du mois de mai de l'an de grâce 1458 sur les routes flamandes.
Chef d'inculpation:
Il est accusé de brigandage contre la personne Alexei1, voyageur hollandais.
Ces faits sont passibles de la prison.
Voici les preuves :
Preuves:
https://2img.net/r/ihimizer/img541/2971/screenattaque.pngCes faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Livre2 : De la Justice
Chapitre2 : De la Justice
Op. 3. De la moyenne Justice
extrait de l'article 2 :
Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toute action correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
*Le Procureur se tourne vers l'accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
° Sera appelé à témoigner: Alexei1
° L'accusé étant récidiviste, aucune conciliation ne lui a été proposée.
Accusé, la Cour vous écoute !
Acte d'accusation établi le 3 du mois de juin de l'an de grâce 1458,
En la bonne ville de Bruges, Capitale des Flandres,
Par Vicomtest
Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
" Jamais deux sans trois " !
J'aurai souhaité que l'accusé fasse mentir l'adage.
Hélas , il se plait , semble-t-il à enfreindre , toutes les lois de notre Comté.
J'estime que cet individu est irrécupérable et vous demanderai Votre Honneur de prononcer un verdict sévère à son encontre.Pour ma part , je réclamerai 10 jours de prison et 50 écus d'amende.
J'en ai fini.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
