Procès ayant opposé Magnar à la municipalité d'Antwerpen

Magnar était accusé de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: Prévenu, levez-vous !

Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant la Municipalité d'Anvers à Messire Magnar.

Attendu le témoignage prévenu,
Entendu les témoins,
Attendu le vice de forme,

Nous déclarons que le nommé Magnar est relaxé des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous prononçons l'arrêt des poursuites.

Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 31 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation :

Citation :: Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Alex38mili en date du 26 Avril de l'an de grâce 1458, à Antwerpen.

Il lui est reproché d'avoir fait de la contrebande de farine.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
1) D'abord, la Douane d'Antwerpen a constaté que Magnar avait quitté le village le 22 Avril de l'an de grâce 1458, avec une somme de 6484 écus sur lui ! Preuve :
Liste des départs (5) :
[...]
- Magnar : Antwerpen [Comté de Flandres] 139 6484 Niv.2 Boulanger Potager
[...]
2) Suite à cet étrange départ avec une aussi impressionnante bourse d'écus, nous avons décidé de suivre de très près les déplacements de Magnar et ses actions. Il est arrivé à Gent et y est resté quelques jours.
3) On a constaté que Magnar a dépensé une grosse partie de son argent. Preuve : https://2img.net/r/ihimizer/img231/6371/fichemagnar.png
4) Du coup, on a a contacté tous les Meuniers Ghentois. L'un d'eux nous a confirmé lui avoir vendu au moins 185 sacs de farine. Preuve :
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 10 sacs de farine pour 14,60 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 9 sacs de farine pour 14,60 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 1 sac de farine pour 14,60 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 9 sacs de farine pour 14,60 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 10 sacs de farine pour 14,60 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 1 sac de farine pour 14,60 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 4 sacs de farine pour 14,60 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 3 sacs de farine pour 14,60 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 5 sacs de farine pour 14,65 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 10 sacs de farine pour 14,65 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 5 sacs de farine pour 14,65 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 5 sacs de farine pour 14,65 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 10 sacs de farine pour 14,65 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 5 sacs de farine pour 14,65 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 5 sacs de farine pour 14,65 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 10 sacs de farine pour 14,65 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 5 sacs de farine pour 14,65 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 5 sacs de farine pour 14,65 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 10 sacs de farine pour 14,65 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 10 sacs de farine pour 14,65 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 3 sacs de farine pour 14,65 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 10 sacs de farine pour 14,70 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 10 sacs de farine pour 14,70 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 10 sacs de farine pour 14,70 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 10 sacs de farine pour 14,70 écus.
23-04-2010 17:30 : Vous avez vendu à Magnar 10 sacs de farine pour 14,70 écus.
5) Depuis quelques jours, Magnar est rentré au village. Et comme à son habitude, il a recommencé à encombrer le marché avec son pain, pénalisant ainsi ses collègues Boulangers et toute la filière blé/farine.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Extrait du Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
Décret Anversois concernant les artisans.
| Article 1.
Tout artisan Anversois a l'obligation de s'approvisionner en matières premières d'une des façons suivantes :
- Achats sur le marché d'Antwerpen.
- Productions de ses propres champs ou échoppe.
- Travail personnel dans la forêt, en ce qui concerne le bois.
| Article 2.
- Lors d'un voyage, un artisan Anversois ne peut ramener l'équivalent de plus d'un jour de production comme matières premières pour son échoppe, ceci afin de ne pas déstabiliser le marché d'Antwerpen.
- Le Bourgmestre d'Antwerpen peut éventuellement donner des dérogations afin qu'un artisan puisse ramener davantage de produits.

*Le Bourgmestre se tourna vers l'accusé.*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Un courrier avait été envoyé à Magnar bien avant que les achats de farine soient effectués, lui rappelant le décret.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Antwerpen le 12/05/1458,
Par Eloelo van Kempen
Bourgmestre d'Antwerpen.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Votre honneur, je suis présent devant vous jour, pour répondre de l�accusation du maire d�Anvers.
Avant toute chose, au delà de tous les débats politiques sur le sujet de la contrebande, des marchants ambulants, des attaques de marchés etc�, je souhaiterais que soit considérés, bien évidemment, seulement les faits, uniquement les faits et les preuves réelles.
Après ce très long acte d�accusation, il me parait difficile de faire court, mais essayons d�être concis. Premièrement il y a un vice de procédure flagrant étant donné que l�acte d�accusation principal et la convocation est au nom d�un nommé Alex38mili, et non de moi�. Surprenant non ? ce n�est pas le seul détail qui manque de cohérence.
Deuxièmement, sur l�ensemble des preuves énoncées par Sieur ELOELO, seul le point 3 est en effet étayé d�une véritable preuve, à savoir que le 25 avril, j�avais en ma possession 2736 écus. Le reste n�est que copie d�écritures ne garantissant aucune fiabilité. Je ne remets pas en doute l�intégrité de Sieur ELOELO bien évidemment, mais une erreur arrive si vite lors de copies�
Troisièmement, l�acte d�accusation stipule une infraction commise le 26 avril, alors que les copies montrées datent du 23 avril. Sieur ELOELO, nous indique avoir prévenu les meuniers d�un nouveau décret, c�est vrai mais cela a été fait après le 23 avril, très exactement le 26, date de l�acte d�accusation� surprenant que Sieur ELOELO, ne nous ait pas transmis son courrier attestant de la date d�envoi�
L�ensemble des points énoncés par Sieur ELOELO sont forts intéressants, mais sont basés sur une erreur de libellé de l�acte d�accusation, sur des imprécisions volontaires on non sur les dates des faits, sur une seule vrai preuve attestant qu�au 25 avril j�avais une certaine somme en ma possession, je suis flatté que Sieur ELOELO s�intéresse à ma bourse mais actuellement il n�y a rien présenté ici qui justifie ma présence.

Bien à vous votre honneur,

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Ecoutant la réponse de Sieur ELOELO, Magnar se dit qu�il ne devait pas bien se faire comprendre à moins d�avoir quelqu�un de mauvaise foi.
Cher ELOELO, l�erreur est humaine, bien sur, quand on se trompe dans une commande ou dans la date de paiement de ses impôts, mais quand on lance de si graves accusations, qu�on demande une justice sévère et exemplaire, l�erreur n�est pas admissible. Tout comme il n�est pas admissible de confondre le nom des accusés, mais ou va-t-on ?, de mélanger vos dossiers, et vos « preuves »�
Par ailleurs je n�ai pas contesté le montant de ma bourse si vous relisez mon témoignage, ce que j�affirme c�est que vous associez beaucoup d�éléments, sans date, sans preuve réelle, comme l�achat de soit disant 185 sacs de farines. Moi je parle de fait, de réalité et non de vague conjecture.
D�ailleurs si vous aviez la preuve d�un achat massif de farine à 1 seul meunier� (belle production), pourquoi ne pas le faire témoigner ? c�est surprenant �
Pourquoi si votre dossier était si bien monté, l�accusation ne s�est même pas donné la peine de faire un réquisitoire ? si l�accusé ne se présente pas, la sanction est plus lourde, ce qui est normal, mais si l�accusation ne se présente pas, qu�en déduire�
Enfin vous dites qu�il y a du coup beaucoup de stock sur le marché d�Anvers, moi je vois ce jour, en tout et pour tout 130 miches de pains et 70 sacs de farines� quelle abondance, 3 jours de stocks en pain et une semaine de stock en farine� d�ailleurs comme je l�ai signalé au maire j�ai effectué de nombreux achats cette semaine sur le marché d�Anvers pour prêt de 2000 écus mais ça vous ne le mettez pas en avant� j�ai acheté à l�ensemble des meuniers d�Anvers comme ils peuvent le témoigner ! ça c�est des faits !
Un dernier point, il semble que la pénurie de pain de Ghent soit due à l�attaque de la mairie et à la non production de pain pour cause de manque de bois venant de� d�Anvers oui c�est ça�. Alors ne mélangeons pas tout Cher ELOELO..
La cour conviendra qu�en dehors des vices de procédures (erreur sur le nom de l�accusé, du nom respect des délais), n�ayant pas fait témoigner LE meunier de Ghent, soit disant vendeur de 185 sacs de farines, que chaque élément de l�accusation est interprété et façonné pour servir son argumentaire (l�exemple du marché d�Anvers saturé�) il n�y a rien à charge contre moi, je vous remercie de votre bienveillance et de tenir compte de cela dans votre jugement.

Magnar se rassis en attendant la plaidoirie de son avocat�

La défense a appelé Duncan. à la barre :

Citation :: *Duncan avait été appelé en tant qu'avocat de Magnar. Il avait étudié le dossier, fort simple vu l'acte d'accusation. Il pourrait s'arrêter à la première ligne mais bon, il allait argumenter jusqu'au bout...*

Votre Honneur,

Mon client n'étant pas juriste, je vous prie d'excuser son erreur dans les termes, il ne s'agit pas là d'une vice de procédure mais d'un vice de forme.

Cette précision fait, cette simple erreur devrait conduire mon client à la relaxe.
En effet, comment peut on savoir si cette erreur de nom ne relève pas tout simplement d'une erreur de dossier et que mon client ne serait pas accusé à la place d'un autre ?

La justice se doit d'être rigoureuse, de plus, notre justice se base sur la présomption d'innocence et donc tout doute doit impérativement conduire à la relaxe et là, par ce vice de forme, il y a doute raisonnable.

De plus, on accuse mon client de n'avoir pas respecté un décret municipal publié le jour même de son départ de la ville d'Anvers.

Lors de la publication d'un décret, peut on objectivement penser qu'il soit lu dans la journée par l'entièreté des habitants de la ville ?
regardons les décrets comtaux, pour comparaisons, qui prévoient un certain délai avant application définitive afin que tout un chacun ai le temps d'en être informé.

Le jour où ce décret fut publié, mon client avait d'autres choses à se préoccuper, préparant son départ, il a donc tout à fait pu passer à côté de la publication de ce décret.

Le Bourgmestre d'Anvers affirme avoir envoyé un courrier à mon client afin de l'informer de ce décret mais, nous n'avons vu aucune trace de ce courrier.

Je le répète, la présomption d'innocence est de rigueur en Flandres.

La justice ne peut condamner mon client pour avoir bafoué un décret dont il n'a pas eu connaissance.
L'accusation n'ayant pas prouvé qu'il ai eu connaissance de ce décret.

Votre Honneur,

Étant donné le vice de forme et le manque de preuve contre mon client, vous ne pouvez que prononcer la relaxe en respectant le principe de présomption d'innocence.

Merci de votre attention.

*L'avocat Flamand reprit place aux côtés de son client en attendant le verdict.*

La défense a appelé Knoefler à la barre :

Citation :: *Knoefler vint au tribunal,se demandant si Magnar n'avait pas une attirance certaine pour un membre de ce Tribunal -ou l'inverse- tant il a été présent en ce lieu*

Votre Honneur,
Malgré que la vieillisse me frappe de jour en jour,limitant ainsi ma mémoire,il me semble bien avoir vendu un quantité non négligeable de sacs de farine,soit plusieurs dizaines au Sir Magnar en début de troisième semaine d'Avril
De plus Magnar achète régulièrement ma production de farine,étant pour ainsi dire mon meilleur client.
J'ai confiance en la justice et j'ai l'intime conviction que la relaxe sera declarée

Merci de votre attention.

*Knoefler s'inclina et alla s'asseoir,attendant la fin du procès*

L'accusation a appelé Eloelo à la barre :

Citation :: *Après avoir écouté la première plaidoirie de l'accusé, le Maréchal des logis chef se leva et se dirigea vers la barre afin de répondre à Magnar*.

Magnar. Premièrement, je ne vois pas où est le vice de procédure. J'ai juste mélangé entre votre nom et celui d'un autre accusé [Malheureux copié/collé, désolé]. Ça arrive à tout le monde, nee ? L'erreur est humaine. Il faut dire qu'à force d'avoir plein de dossiers à traiter, on ne s'y retrouve plus, et il se peut qu'il y ait de toutes petites erreurs de temps en temps.

Deuxièmement, les preuves qui ont été avancées sont parfaitement correctes et fiables [Ljd Magnar, le screen n'est pas obligatoire dans un procès puisque ce n'est qu'informatif. Ici, le RP prime sur le HRP]. Et puis, il s'agit d'un rapport de douane qui a été effectué par la Maréchaussée, donc ça a été fait par le Maréchal Papillondenuit et moi-même. Étant donné ma fonction de Maréchal des logis chef, je ne peux nullement donner de fausses preuves à la Justice. D'ailleurs, si ce n'est pas suffisant, on peut toujours appeler le Maréchal Papillondenuit ainsi que le Prévôt et le Maire Drag0nf1re pour qu'ils confirment la preuve concernant votre départ du village avec la somme de 6484 écus.

Et troisièmement, n'essayez point de mentir Magnar. Je vous ai personnellement envoyé un courrier bien avant que vous n'ayez effectué vos achats de farine à Gent, et je vous ai clairement expliqué qu'il est illégal d'importer des matières premières non-Anversoises. Mais vous ne m'avez pas du tout répondu, ignorant totalement mon courrier.

*Eloelo se tourne vers le Juge*.

Meneer le Juge. J'espère de tout c�ur que vous ne croirez pas aux mensonges de cet infâme contrevenant, et qu'il sera sévèrement puni par la Justice suite à ses actes inciviques et égoïstes. A cause de lui, le marché est saturé. Les meuniers n'arrivent plus à vendre leur farine qui s'accumule. Pareil pour le pain des Boulangers. Sans oublier que le marché de Gent a été carrément vidé de farine, créant ainsi une pénurie de pain durant plusieurs jours. Ce n'est pas du tout normal qu'une personne se permette de faire des bénéfices sur le dos des autres ! Que justice soit faite.

Dank u de m'avoir écouté.

*Le Maréchal des logis chef revint s'asseoir et attendit avec impatience le verdict final du Juge*.

Fait à Antwerpen le 28/05/1458,
Par Eloelo van Kempen
Maréchal des logis chef d'Antwerpen.

L'accusation a appelé Eloelo à la barre :

Citation :: *Suite à la dernière plaidoirie de Magnar, Eloelo fut rappelé à la barre afin de répondre pour la dernière fois*.

J'aimerais juste préciser que si le meunier Ghentois qui a vendu la farine à Magnar n'a pas été appelé à témoigner, c'est juste parce qu'il est actuellement en retraite spirituelle chez les moines. Et donc, il ne pourra pas venir nous confirmer la vente de ladite farine. Cependant, j'estime que les preuves avancées sont amplement suffisantes.

Et en ce qui concerne la pénurie de pain à Gent, c'est vous qui l'avez provoquée avec votre achat massif de farine ! Les autorités Ghentoises peuvent d'ailleurs le confirmer. Et pour le marché d'Antwerpen, je parle de la surproduction de pain et de farine qui a commencé quelques jours après votre retour à Antwerpen. Coïncidence me direz-vous, n'est-ce pas ?... N'essayez pas de me contredire : Vous avez fait des bénéfices sur le dos du peuple !

*Se tourne vers le Juge*.

Votre Honneur,

J'espère que ce spéculateur sera sévèrement puni. Il mérite de passer plusieurs jours en prison, ainsi que du travail publique à la mine. Magnar a fait des bénéfices sur le dos du peuple et du Comté, maintenant il doit payer pour ça en l'obligeant à travailler à la mine. Ça lui fera un peu de vacances, il passe tellement de temps dans sa boulangerie ! Et ça permettra aux pauvres boulangers Anversois de vendre un peu de pain aussi.

*Il revint s'asseoir*.

Fait à Antwerpen le 29/05/1458,
Par Eloelo van Kempen
Maréchal des logis chef d'Antwerpen.