Procès ayant opposé Icarionnoste au Comté de Flandres

Icarionnoste était accusé de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
2 jours de prison + 20 écus d'amende + excuses publiques (sous 7 jours)

Citation :

Prévenu, levez-vous !

Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Icarionnoste.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Attendu l'absence du prévenu,
Entendu le réquisitoire de l'accusation,
Entendu les témoins,



Nous déclarons que le nommé Icarionnoste est coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une peine de 2 jours de prison ainsi qu'à 20 écus d'amende et à des excuses publiques sous 7 jours envers la Baronne de Loos.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 25 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Icarionnoste du 9 Mai 1458 en place publique

Il lui est reproché d'avoir insulté Petitcabri, baronne de Loos, diaconesse de Bruges, maréchale des logis de Bruges.

Voici les preuves:

https://2img.net/r/hpimg7/pics/9854351458.05.10___preuve_contre_Icarionnoste.jpg


Lois Enfreintes :
LIVRE II: DE LA JUSTICE - Chapitre II : De la justice. -Op. 3. De la moyenne Justice.- Article 2.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Article 1.3 de l'Opus 6 de la Constitution :
| Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble.

Opus.6. Des droits et des Devoirs de la Noblesse



Article 1. Des droits de la noblesse
De par leur dignité et leur rang supérieur au tiers-état, la noblesse jouit de certains droits.

Article 1.1
La bonne manière de s'adresser à un noble est de dire, dépendant du rang du noble : Votre Majesté (pour le Roy), Votre Altesse (pour la Reyne), Votre Altesse (pour le Dauphin et les Prince/sses), Votre Seigneurie (pour les Pairs de France), Votre Magnificence (pour les Marquis/es), Votre Grâce (pour les Duc/hesses), Votre Grandeur (pour les Comte/sses), Monseigneur (pour les Vicomtes et Vidames), Seigneur (pour les Barons), Sire/Dames (pour les Seigneurs et Dames), Messire (pour les Chevaliers), Sieur ou Dame (pour les Écuyers). Seuls les nobles dérogent à cette règle et peuvent s'appeler entre eux "Baron(e)/Vicomte(sse)/Comte(sse), etc." Pour les nobles, il est aussi accepté qu�ils se nomment par leur terre revêtue de la plus haute dignité hiérarchique. Ceci s�applique à tous les nobles, peu importe leur origine.
Si ce trait peut paraître anodin, nous nous devons de répéter que la perte de ce droit est, pour les nobles, une insulte presque aussi grande que celle de voir leurs armoiries enlaidies.

Article 1.2
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable).

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner: Petitcabri

Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établi le 10 du mois de Mai de l'an de grâce 1458,

A Dunkerque
Par Rosa d'Harlegnan
Vicomte de Lannoy, de la Motte-au-Bois et de Poperinge
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*La Vicomtesse regarda le banc de l'accusé... vide, puis s'adressa à la Cour*

Votre Honneur,

Depuis bien trop longtemps la noblesse est bafouée, insultée dénigrée. Au delà des démonstrations pour le moins vaseuses proposés par les témoins de la défense, rien n'excuse un tel comportement envers la Baronne de Loos.

Je requiers un jour de prison et 20 écus d'amende ainsi que des excuses publiques dans les 7 jours.

*La procureur se rassit, attendant le verdict.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La défense a appelé Moonflowerdemosel à la barre :

Citation :

Votre honneur, messieurs les jurés,
Le bonjour.

Je viens témoigner aujourd'hui en faveur de messire Icarionnoste présentement accusé pour insulte envers une noble.

Qu'y a t'il à dire de cette histoire ?

D�une part, une noble, la Baronne Petit Cabri, en l'occurrence, qui donne l'assurance de soutenir une liste, qui la laisse se monter, se financer, se présenter aux élections pour reprendre sa parole ensuite laissant la dite-liste dans l'illégalité.
Pour rappel :

« Article 2.3
Tout noble se doit d'utiliser un langage soutenu, de ne pas faire preuve d�ivrognerie sur la voie publique et de montrer dans ses actes au quotidien l'attitude qui sied à son rang. »

L�attitude qu�elle a eue sied t�il à son rang ?
Je vous pose la question.

De l�autre, le chef de ce parti, Icarionnoste, éc�uré par cet acte qu'il considère, que nous considérons, comme un acte de trahison, lui dit ce qu'il en pense.
Liberté d'expression. Ce n'est pas condamnable. Pas que je sache en tout cas.

« Art 6 : Le comté des Flandres reconnaît le droit d�opinion et le droit à la manifestation à ses citoyens. Il garantit la liberté du culte aristotélicien, la liberté d'expression et le droit au rassemblement. »

Il lui dit quoi ?
Que même si elle venait à changer d'avis il ne voudrait plus de son soutien ? C'est choquant vu les circonstances ?
Que son soutien est sale ? Nous pouvons nous rendre compte à présent qu'il l'a été.
Comparant sa parole à celle d'une catin à deux sous, dit que les personnes ayant une parole comme celle-là doivent se la garder pour fourbiser le premier venu ?
Si la comparaison était un peu forte, elle n'en est pas moins réaliste. Excusez-moi.
Je ne suis pas un homme mais j�imagine bien ce que doit valoir la parole de cette fameuse catin. Avec ce coup de poignard dans les reins, il n�y a rien d�étonnant à ce que la parole de la Baronne y soit assimilée.

« Article 1.2
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable). »

Ce n�est pas le cas.

Mais peut-être la baronne avait-elle compris qu'il la traitait de catin ?
Etre une catin et avoir la parole d'une catin ce n'est pas pareil.
Il n'a jamais dit qu'elle en était une.
D�ailleurs, ne connaissant pas ses m�urs, c�eut été prétentieux de le faire.
Mais passons puisque ce n�est pas là le sens de ses paroles.

Alors que reproche t�on véritablement à Icarionnoste ? D�avoir utiliser des mots crus pour décrire une situation révoltante ?
La vérité est dite.
Il est vrai que le langage utilisé en place publique est le langage du peuple et non celui des salons privés qu�elle fréquente. Je peux comprendre qu�il ne lui sied point.
Est-ce une raison suffisante pour porter plainte ?
Elle s�est insultée elle-même par son acte. Et, pour ma part, Icarionnoste n�a rien à faire ici aujourd�hui.

J�en ai terminé.
Votre honneur, messieurs les jurés.

Elle s�incline respectueusement et s�en va rejoindre son banc laissant la place aux autres intervenants.

La défense a appelé Slystaline à la barre :

Citation :

Votre honneur, Sirs et Dames les jurés, bien le bonjour.

Je ne suis cependant pas certain que ce jour soit réellement bon, dans le sens où il va coûter du temps et de l'énergie à chacun d'entre nous Dans une veine procédure, mais passons. Ce qui est plus fâcheux c'est que cette procédure coûte des PE à notre Comté, dans une période de récession économique.

Je suis sincèrement navré d'apprendre que Dame Petitcabri se sente blessée dans son moral. Mais est-ce à nous de nous occuper de ce type de questionnement ontologique ?

En soutenant de facto la liste PAF, Dame Petitcabri s'est en quelque sorte engagée à permettre à une grande partie de la population flamande de se faire entendre.
Elle a changé d'avis, ce qui est son droit. La liberté d'expression va de paire avec la liberté d'opinion. Ce changement d'avis s'apparente néanmoins à une volte face, un tour à 180°

Pour connaître Sir Icarionnoste, je crois savoir qu'il apprécie les gens capables de constance et cohérence. C'est cette amour de ces vertus essentielles aux bonnes relations humaines qui lui font vertement refuser une nouvelle volte face de Dame Petitcabri, même si un nouveau tour à 180° de la Baronne lui serait à nouveau favorable.
180° plus 180° faisant 360, soit le tour d'un disque à défaut d'avoir la quadrature d'un cercle (petit rire pincé)

Concernant l'exemple de la catin... Je vais vous faire une confidence... J'y allais aux filles dans ma jeunesse. S'il y a une chose que j'ai appris, outre me protéger des maladies vénérienne, c'est de ne pas croire en leur fidélité. Même le ribaud le plus naïf le concèdera.
Les atermoiements de Dame Petitcabri font douter Sir Icarionnoste de la valeur de sa parole tout comme il doute de la fidélité des catins. Où est le mal ? Est-ce un délit d'opinion ?

S'il avait comparé Dame Petitcabri à une catin à 2 sous là, mais alors là... Tout comme Moonflower et comme tout Aristotélicien qui se respecte, je me serais insurgé.
Je ne connais pas Dame Petitcabri mais je ne me permettrai jamais d'avoir le moindre doute concernant sa moralité. Une noble, diaconesse qui plus est ne se vautrera jamais dans le stupre et la fornication.

L'accusation a appelé Petitcabri à la barre :

Citation :

Bonjour,

Je viens aujourd�hui car j�en ai marre de me laisser faire, marre que certaines personnes prennent trop d�aise en se croyant supérieures et qu�elles se permettent des sous-entendu et allant même jusqu'a insulter en place publique en pensant qu'ils n�auront rien, il y a des lois et le sieur Icarionnoste a dépassé la limite de la politesse depuis longtemps déjà. Je demande donc à ce qu�il fasse des excuses publiques pour l�affront qu�il m'a fait dans le seul but de me blesser moralement, juste parce que je ne lui donne pas mon soutien.

*Cab s�inclina et retourna s�asseoir.*

L'accusation a appelé Slamjack à la barre :

Citation :

*Le bâtonnier du barreau flamand se présente à la barre. Pour la défense d'un Noble flamand, le patron se déplace en personne. Il salue respectueusement la Cour*

Mes respects, Messire Juge.
Je suis l'avocat-conseil de la Baronne de Loos.

Votre Honneur,

Vous voudrez bien me rassurer en confirmant que le procès qui nous occupe ce jour est mené à l'encontre du sieur Icarionnoste, n'est-ce pas?

Parce que quand j'entends les deux témoins de la défense, j'ai plutôt l'impression que c'est au procès de Dame PetitCabri qu'on assiste aujourd'hui.

Qu'on ne s'y trompe pas, Votre Honneur, c'est bien la Baronne de Loos qui est victime aujourd'hui! Victime d'individus arrogants qui méprisent tout ce qui se met en travers de leurs projets carriéristes.

Nos aïeuls ont voté un Opus qui octroie des privilèges à notre Noblesse flamande. Je vous rappelle, Votre Honneur, que seuls les Grands Noms des Flandres accèdent à ce statut.

Le Comté de Flandres sait encourager et remercier ceux qui ont oeuvré à sa Grandeur. Comme vous, Votre Honneur. Votre travail en faveur des Flandres vous mènera inéluctablement vers La Noblesse.

Ainsi, ces gens-là, désormais Nobles, méritent tout simplement LE RESPECT. Pour ceux qu'ils ont accompli en faveur des Flandres, eux ou leurs ancêtres.

Messire Juge, quand vous serez Baron, parce que vous aurez bien travaillé pour les Flandres, auxquelles vous aurez sacrifié temps, fortune et santé, et que vous décèderez, n'espérez-vous pas, de Là-Haut, constater que les Flandres continuent à vous respecter, au travers de votre descendance, ou de votre épouse, à laquelle vous aurez légué vos titres?

En tant que Noble flamand, je ne peux supporter qu'un misérable gueu qui n'a jamais RIEN FAIT pour les Flandres se permette de mépriser une noble dame que l'un des bâtisseurs des Flandres a choisi pour épouse, ne lui laissant, à sa mort, qu'un titre de noblesse qui ne s'avère pas être un cadeau quand on voit le mépris affiché par l'accusé.

Et que nous vaut cette haine à l'encontre de Dame Petitcabri, veuve du dévoué Baron de Loos!?

Une ambition politique. Tout simplement.

Comme moi, Votre Honneur, vous ne pouvez éprouver que du dédain à l'égard de tels personnages, prêts à bafouer tout ce qui fait la Grandeur des Flandres, uniquement pour assouvir leurs desseins politiques.

Votre Honneur, vous voudrez bien demandez à la jeune maman qui sert de témoin à l'accusé qu'elle cesse de se prendre pour un avocat.

De par votre fonction, Messire Juge, vous connaissez aussi bien que moi le Corpus Législatif et il est inutile que cette gueuse nous fasse l'étalage de ses lacunes intellectuelles en récitant bêtement des articles de nos lois flamandes. Cela me déplait et, j'en suis sûr, cela vous vexe autant que moi, Messire Juge.

Si l'accusé estimait avoir besoin d'un avocat compétent, il savait où en trouver un. S'il préfère être défendu par ses partisans politiques, que ceux-ci cessent de jouer aux apprentis juristes. Qu'ils se contentent donc, surtout la béarnaise, de témoigner comme on le leur demande.

Votre Honneur, ne désavouez pas tout le travail accompli pour les Flandres par le feu Baron de Loos en laissant des clochards carriéristes manquer de respect envers sa descendance! Sinon, un jour, ce sera votre épouse et vos descendants que les minables gueux se permettront d'insulter.

J'en ai fini, Votre Honneur.

*Le Baron Noir se retire en assurant la Cour de son profond attachement au Comté de Flandres et son plus haut respect de la famille royale*