Cadfael91- Non remboursement à sieur Quik [10 jours]

Bonjour Procureur Rosa,

Le 14 avril sieur Cadfae191 a été jugé pour brigandage, le juge Totort l'a condamné à 100 écus d'amende, 1 jours de prison et le remboursement intégral du butin saisi dans un délai de 30 jours... Il n'a pas remboursement le butin saisi à sieur Quik.

Citation :

Brigandage sur Quick et Woodland - le 02/04/1458 - Procès (coupable) => 1 jour de prison et 100 écus d'amende

Citation :

Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort du Griesberg, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Cadfael91.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,
Entendu le sieur Quick


Nous déclarons le nommé Cadfael91 coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une amende de cent(100)écus et à un (1) jour de prison.
Ainsi que au remboursement integral du butin saisi dans un delai de 30 jours. Ordre sera donné aux marechaux de verifier cette execution.
Faute de cela nous serons appelé a nous revoir en ce lieu.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 14 avril 1458,
Totort du Griesberg,

Sieur Quik m'a écrit aujourd'hui en me demandant de le mettre en procure du moment qu'il ne s'est pas acquitté de rien.

Citation :

Expéditeur : Quick
Date d'envoi : 2010-05-15 11:07:29
Bonjour très chère,

Comme prévu, le sieur Cadfael91 ne s'est acquitté de rien et n'a même pas répondu à ma missive.

Je vous invite donc à entamer les poursuites nécessaires à son encontre !

Bien à vous,

Quick

Courrier de sieur Quik du 29 avril 1458.

Citation :

Expéditeur : Quick
Date d'envoi : 2010-04-29 13:39:40
Bonjour très chère,

Je vous écris sur recommandation de Monsieur le Juge Totort à qui je signalais l'absence de réaction du sieur Cadfael91 pourtant condamné à me restituer le butin qu'il m'a dérobé.

Cet individu me doit donc 500 stères de bois et une vingtaine de miches de pain. Or, malgré un message que je lui ai transmis, l'intéressé fait la sourde oreille.

Pourriez-vous donc intervenir afin de faire respecter le jugement ?

En vous remerciant,

Quick

Je ne me suis jamais occupé ce cas de procédure...
Est-ce que je dois monter un dossier ?... Ou est-ce que les preuves que je vous montre sont suffisante pour le mettre en procure Procureur Rosa ?

Bonjour, c'est bon, je m'en charge ainsi.

Merci procureur Rosa... C'est très gentil de votre part

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Cadfael91, après le verdict du 14 avril 1458 à Tournai

Infraction : N'a pas respecté l'entièreté du jugement prononcé contre lui, en l'occurrence le remboursement integral du butin saisi dans un delai de 30 jours

Voici le jugement prononcé:

Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort du Griesberg, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Cadfael91.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,
Entendu le sieur Quick


Nous déclarons le nommé Cadfael91 coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une amende de cent(100)écus et à un (1) jour de prison.
Ainsi que au remboursement integral du butin saisi dans un delai de 30 jours. Ordre sera donné aux marechaux de verifier cette execution.
Faute de cela nous serons appelé a nous revoir en ce lieu.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 14 avril 1458,
Totort du Griesberg,


Pour les preuves:
Expéditeur : Quick
Date d'envoi : 2010-04-29 13:39:40
Bonjour très chère,

Je vous écris sur recommandation de Monsieur le Juge Totort à qui je signalais l'absence de réaction du sieur Cadfael91 pourtant condamné à me restituer le butin qu'il m'a dérobé.

Cet individu me doit donc 500 stères de bois et une vingtaine de miches de pain. Or, malgré un message que je lui ai transmis, l'intéressé fait la sourde oreille.

Pourriez-vous donc intervenir afin de faire respecter le jugement ?

En vous remerciant,

Quick


Loi enfreinte :

Livre 2, Chapitre 2, Op. 3, Art. 2
| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre public.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu�au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
Seront appelés à témoigner :
Quick

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 28 du mois de Mai de l an de grâce 1458,
A Tournai
Par Rosa d'Harlegnan
Vicomtesse de Lannoy, de la Motte-au-Bois et de Poperinge
Procureur des Flandres

Il faut cependant être conscient qu'à mon sens rien ne pourra le faire rembourser le butin. Suite à ce procès, je déconseille d'en refaire encore et encore et encore...

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bien bien,

Après avoir entendu les auditions des parties en lice, vérifier les pièces judiciaires et être aller dans les archives judiciaires où j'ai découvert que le sieur accusé n'en n'est pas à son coup d'essai en matière de brigandage et malgré le courrier reçu de l'accusé, je ne puis décemment accepter tant et plus d'impunité sur les terres flamandes.

Voler est mal, attaquer des honnêtes citoyens sur les routes est mal, récidiver est encore plus mal, c'est pourquoi, que la flandre entière le sache, j'aurai la main lourde contre ces ignibles individus ou ces pauvres âmes égarées diront certains...

je vous condamne donc à 10 jours de prison en espérant que cela puisse vous aider à revenir dans le droit chemin, et sachez que je vous rends service...

Voilà j'ai dit!!!

Fait à Bruges, par Nicjoachim, juge, le 9 juin 1458!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.