Venin Embauche Illégale 28 /04/58 [1 jour prison]

VENIN

Né le 19 mars 2010 Bléiculteur


Dame le Procureur,
Voici le dossier de Messire Venin qui a embauché le 28 avril dernier Dame Quiou pour 17 écus pour 15 de caractéristiques demandée, Je lui ai proposé une conciliation qu'il n'a pas honorée même après mon courrier de relance.
Cordialement,
Keewy

Suivi du dossier :
Maréchal des Logis Chef Keewy

Preuves:



Lois enfreintes :
• Grille de salaire •

Aucune caractéristique 15 écus minimum
de 1 à 19 de caractéristiques : embauche à 22 écus minimum.


les témoins et les personnes impliquées :
Keewy

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Venin le 28 Avril 1458 dans la ville de Tournai.

Infraction :
Embauche à 17 écus pour 15 point de caractéristique.

Voici la preuve:
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=843277venin_offre_emploi.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre 2 : De la justice - Chapitre 2 - De la justice
Opus 3 - De la moyenne justice
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
- Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

• Grille de salaire •

Aucune caractéristique 15 écus minimum
de 1 à 19 de caractéristiques : embauche à 22 écus minimum.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.



*Sera appelé à témoigner: Keewy
* La conciliation n'a pas abouti

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 10 du mois de Mai de l'an de grâce 1458,
A Dunkerque
Par Rosa d'Harlegnan
Procureur des Flandres

*Rosa regarda le Juge étant donné que l'accusé était absent*

Votre Honneur,

Etant donné que l'accusé ne s'est pas présenté et ne peut payer d'amende, je requiers 1 jour de prison, espérant que cela porte ses fruits.

*Salua la Cour avant de se rasseoir, attendant le verdict.*

Citation :

Prévenu, levez-vous !

Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Venin.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Attendu l'absence du prévenu,
Entendu le réquisitoire de l'accusation,
Entendu le témoin,



Nous déclarons que le nommé Venin est coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une peine de 1 jour de prison.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 25 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.