Anto5982 TOP aggravé - prise mairie [6 jours +135 écus]

Contrevenant :



Infraction :
anto5982 prend le pouvoir à la mairie de Dunkerque le 7 mai 1458 en fin de nuit.( à la MAJ )

Loi Enfreinte :

Op. 4. De la Haute Justice ; Article 2 Constitue un acte de trouble à l'ordre public aggravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

Preuve :

Citation :

2010-05-07 04:08:18 Révolte à Dunkerque ! Anto5982 prend le pouvoir

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Anto5982 en date du 7 Mai de l'an de grâce 1458, en la ville de Dunkerque.

Chef d'inculpation:
anto5982 prend le pouvoir à la mairie de Dunkerque dans la nuit du 7 mai 1458


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
2010-05-07 04:08:18 Révolte à Dunkerque ! Anto5982 prend le pouvoir



Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public aggravé par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 4. De la Haute Justice ; Article 2 Constitue un acte de trouble à l'ordre public aggravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Sera appelé à la barre des témoins le Maréchal des Logis Imerysa

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Tournai le 8 mai 1458, par Rosa d'Harlegnan, Procureur du Comté des Flandres.

*La Blonde regarda l'accusé.*

J'entends bien vos dires cependant, déjà je suis une Dame, je ne m'appelle pas "Monsieur". Ensuite, que vous n'appréciez pas le maire de votre ville, cela peut se concevoir, mais, heureusement nous sommes dans une société civilisée et il existe bien des moyens pour changer et faire bouger les choses autres que la révolte. Nous ne pouvons tolérer une prise de ville ainsi, qui, de plus a, non pas aidé vos concitoyen, étant donné que vous en avez profité pour les taxer outrageusement. Ne nous faites donc pas croire que vous êtes le défenseur des pauvres et des Dunkerquois.

*S'adressant au Juge*

Votre Honneur,
devant la gravité des faits et ainsi que la loi nous autorise, je requiers 6 jours de prison ainsi que 150 écus d'amende.

*La Vicomtesse se rassit en attendant la suite.*

Prévenu, levez-vous !

Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Anto5982.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Attendu le témoignage du prévenu,
Entendu le réquisitoire de l'accusation,
Entendu les témoins,



Nous déclarons que le nommé Boomba est coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une peine de 6 jours de prison ainsi qu'à 135 écus d'amende.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 18 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.