Comté contre Melachim

Melachim était accusé de escroquerie.

Acte d'accusation

Citation :

Pour avoir acheté à 131 ecus puis revendu cette même barque à 200 ecus, vous êtes accusez d'avoir spéculer et ainsi de vous être enrichi malhonnetement.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge,

Moi Melachim de Dunkerque , ex conseiller pêche de dunkerque (mis en congé temporaire suite à cette affaire)
Me présente devans vous et déclare en date du 25 avril de cette année avoir acheté un champs à Mme Sherazade.
Ne pouvant le vendre au prix convenu(le systéme ne permet pas les ventes de terrain en dessous de 500 écus alors que c'est son droit le plus strict de le vendre moins chére)
Nous décidâmes que j'allais mettre en vente une barque que je possédais de longue date à 200 écus et qu'elle me la revendrait à 131 écus pour qu'en quelque transactions je récupére mon dù.
Selon moi il n'y avait aucune malhonnêteté dans ses transactions car faites par 2 personnes consententes, sans léser personne et faite dans le but de récuperer un trop perçu.
c'est donc pour ses motifs que je demande un non lieu en cette affaire monsieur le juge.

Je joint le témoignage de Sherazade comme elle me l'a demandé par courrier.

>>>>>Voici mon temoignage :

Bonjour Monsieur Le Juge,

J'ai vendu un terrain à Melachim, et les transactions servaient à lui rendre un trop perçu, une transaction n'était pas suffisante.

Il ne s'est donc pas enrichi malhonnetement puisqu'il ne faisait que recuperer son dû. De plus c'est moi qui ai choisi la methode, je ne pensais pas qu'elle était illegale et m'en excuse auprès de vous.

En comptant sur votre comprehension et indulgence, Monsieur le Juge, je vous pris d'accepter mes salutations distinguées.

Sherazade

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Les faits sont complexes votre Honneur ...

En effet même si la spéculation est bel et bien établie, il est évident qu'il n'en découle pourtant aucune intention criminelle de la part des deux parties.

De plus j'ajouterai que le libre commerce est garantis par la constitution flamande pour peu que le consentement des deux parties ne soit pas viciés, respectant ainsi la volonté de contracter librement.

Malgré cela la loi s'applique à tous et comme l'a bien souligné Radek si NOTRE BON ROY décide qu'un champ ne puisse être vendu pour moins de 400 ecus, nous nous devons de respecter sa volonté.

Dès lors je demande la condamnation de sieur Melachim à une amende correspondant aux gains malhonnetement acquis sans sanction autre.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sherazade à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour Monsieur Le Juge,

J'ai vendu un terrain à Melachim, et les transactions servaient à lui rendre un trop perçu, une transaction n'était pas suffisante.

Il ne s'est donc pas enrichi malhonnetement puisqu'il ne faisait que recuperer son dû. De plus c'est moi qui ai choisi la methode, je ne pensais pas qu'elle était illegale et m'en excuse auprès de vous.

Monsieur Le Juge, je me permets d'insister auprès de vous pour ne pas accuser Melachim, c'est tout de même moi qui ai decidé de vendre mon champs.

En comptant sur votre comprehension et indulgence, Monsieur le Juge, je vous pris d'accepter mes salutations distinguées.

Sherazade

L'accusation a appelé Radek à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

'jour vot'Honneur

Alors v'là c'que j'ai vu et entendu, à vous d'vous faire vos conclusions.

J'sirotais une bière en taverne quand j'ai surpris une drôle d'conversation entre Shérazade et Melachim, où l'était question d'transferts d'fonds, d'barques...

En vérifiant sur l'marché, j'ai vu une barque s'vendre 131 écus, 1 apparaitre 2min plus tard à 200.95 écus et s'vendre dans la foulée. Tout au cours d'la journée, d'telles transactions ont eu lieu encore (2 autres constatées d'mes yeux).

V'là tout c'que j'ai vu et j'en ai causé à not'e lieut'nant.

Sur c'qui est des premiers témoignages qu'j'viens d'entendre, j'vous f'rai r'marquer qu'l'est possible d'vendre 1 champ 400 écus. Et qu'si l'Roy a interdit l'vente en d'ssous, c'est qu'y'a d'bonnes raisons.

V'là, mon témoignage est fini Vot'e Honneur.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Difficile affaire a juger qu'est celle-ci. Au depart la premier transaction n'est pas illegale. Mais les reventes, elles le sont, et ce n'est pas parce que l'ont est porteur d'un mandat que la speculation est autoriser pour son bien personnel. Nul n'est censé ignorer la loi. Donc la cours vous reconnais coupable d'escroquerie. Cependant vu votre plaidoirie je vous condamne a verser 70 ecus d'amende, estimée des gains gagnés de la seconde transaction. Que cela servent de leçon. Vous n'etes pas malhonnete et je recommende donc que vous soyez reintegré au poste de conseiller a Dunkerque.
Justice est faite.
Affaire classée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.