Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres

Gillbert était accusé de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Amende de 30 écus.

Citation :: Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Gillbert.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,

Nous déclarons le nommé Gillbert coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une amende de trente (30)écus.
J'ose esperer que dorenavant vous ferez attention à vos faits et gestes. Il serait regretable de vous retrouver à nouveau en ce lieu

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 26 avril 1458,
Totort ,
Juge du Comté des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Gillbert, les 20 et 14 avril 1458 à Tournai

Infraction MA : vente de divers objets que le contrevenant n'a pu produire lui même, ne possédant ni champ ni échoppe liée aux produits vendus.
Sachant qu'il a été reconnu coupable du brigandage du sieur Hdk17, par le tribunal des Flandres par le verdict du 18 avril 1458, il n'est pas exclu de supposer que brigand Gillbert ait été écoulé les produits issus de ses vols sur le marché de Bruges.

*Feuillette son dossier et en sort un papier*

Voici les preuves :

Preuve fournie par Guichard, tisserand brugeois : 20-04-2010 01:20 : Vous avez acheté à Gillbert 1 peau pour 15,00 écus.
Preuve fournie par Chicca0, maréchale des logis de Bruges : 14-04-2010 : Vous avez acheté à Gillbert 1 paire de chausses pour 20,00 écus.

Loi enfreinte :

Livre II : De la justice
Chapitre III : Du droit commercial
Op. 2. Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant : toute personne vendant au moins une denrée qu�elle n�a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village (cueillette, pêche ou découpe de bois).
____________________

Le contrevenant a vendu des denrées qu'elle n'avait pu ramasser ou produire à Bruges, ne possédant qu'une échoppe de charpentier, il est donc en infraction car il n'a pas reçu d'autorisation de la mairie.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu�au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
*Seront appelés à témoigner : Brezhonneg & Guichard
*L�infractant a déjà un lourd passé judiciaire.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 25 du mois d�Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur!

Ceci est une plaisenterie j'espère. Je vois la un réglements des plus stupide que j'ai jamais vu de toute ma vie ceci se résume à des enfantillages. Fair perdre du temps aux gens pour des simpleries semblable est inconcevable.

Messire le juge, ce sont des biens que j'ai acheté il y a déjà des lunes. Ces vêtements n'ont jamais servit et je ne m'empêcherai pas de les revendre pour un stupide réglements qui ne devrait en fait pas existé.

Je demande à être relaxé sur le champs.

Citation :: ]b]Réquisitoire de l'accusation[/b]
Vu, les témoignages de Brezhonneg et de Guichard.
Vu, les lois flamandes ici enfreintes.
Vu, le refus totale de coopérer de l'infractant.
Vu, ses antécédents.

La Procure requiert une peine de 20 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur!

Ces témoignages sont basés que sur des spéculations. Ces messires n'on aucune preuve que ces biens proviennent bel et bien d'acte de brigandage. De plus, ils m'accusent sans preuve de faire du recel de marchandise alors que c'est totalement faux. Je tiens à vous rappeler que je détenais ces vetements ainsi que ces peaux depuis deja un certain temps. Antérieurement, il n'y a pas si longtemps, j'étais tisserand mais depuis peu charpentier. Il est donc normale que je me retrouve avec des vetements.

Et comme je suis Brugeois, votre honneur, je ne peux être considéré comme marchand ambulant dans ma propre ville, cela ne tient pas debout. Je n'ai jamais oser penser qu'il fallait que je demande la permission avant de vendre sur le marché de mon village, cela est totalement stupide votre Honneur.

Ces messires n'ont aucun droit de m'accuser ainsi de la sorte. Ils osent même affirmer qu'il ne faut pas me croire prétextant que je suis brigand.. En outre, il vous disent de me déclarer coupable sans même m'écouter. C'est carrément innaceptable votre Honneur.

Votre honneur, ce n'est pas parce que j'ai commis un délit que ce que je dit ne vaut rien. Certain gens abuse de leur pouvoir pour nuir à ceux qu'ils n'aiment pas. Il s'agit la d'acte de mauvaise foi perpétré par mes accusateurs.

Je demande à être relaxé votre Honneur.

L'accusation a appelé Brezhonneg à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*le maréchal des logis chef de Bruges arriva au Palais de Justice des Flandres pour témoigner dans l'un des deux dossier concernant Gillbert qu'il avait déposé sur le bureau du procureur*

Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,

Je viens devant vous pour témoigner que l'accusé, ici présent, a bien vendu sur le marché de Bruges des denrées qu'il n'a pu produire ne possédant qu'une échoppe de charpentier ! Ayant vendu ces produits sans l'accord de la mairie, comme l'impose la législation concernant les marchands ambulants selon Corpus Législatif, son infraction est donc belle et bien avérée.

*Posant sa voix un instant, Brez repris avec détermination.*

De plus, le prévenu a été reconnu coupable, le 18 avril dernier, par cette Cour de brigandage, tout comme l'ont condamné pour le même motif nos amis artésiens il y a peu également. Contrairement à ce qu'il avance - je n'ose même pas vous demander quel crédit vous accordez à un brigand -, il est plus que probable qu'en plus de vendre illégalement des produits sur le marché brugeois, cet homme écoule par ce moyen des denrées volées.

Aussi, Monsieur le Juge, pour que la maréchaussée ne soit pas contrainte de ramener toujours les mêmes personnes devant vous, je vous demande la plus grande fermeté à son égard.

*Puis Brez retourna s'asseoir, attendant de témoigner à nouveau contre le même homme pour insulte proférées contre la plupart des personnes à la tête du comté*

L'accusation a appelé Guichard à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
* Guichard se leva et vint s'appuyer à la barre. *

Votre Honneur, Monsieur le Procureur, je confirme avoir acheté des mains du sieur Gillbert ici présent, une peau pour 15 écus, le 20 avril dernier.
Chacun est libre de penser qu'une loi n'est pas adaptée. Le sieur Gillbert peut se mettre en rapport avec un parlementaire pour en discuter et même éventuellement proposer un remaniement de la Loi. Mais y contrevenir n'est pas la meilleure manière de parvenir à convaincre que la loi doit être changée, surtout pour quelqu'un connu pour avoir déjà commis des actes de brigandage...

* Puis il retourna s'assoir. *