Procès ayant opposé Julien.. au Comté de Flandres

Julien.. était accusé de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort , allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Quick.

Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,
N'ayons aucune preuve quant au fait qu'il ait ou qu'il ait voulu vendre du bois sur le territoire Flamand

Nous déclarons le nommé Quick non coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous relaxons .

Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 25 avril 1458,
Totort
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Julien.. le 24 mars 1458 dans la ville de Bruges (Tribunal)

Infraction : Le roturier Julien.. a déposé plainte contre Slamjack, Baron de Renaix et Seigneur de Lys Lez Lannoy, or, cette plainte à donne lieu à une relaxe.
Porter plainte contre une Noble personne sans que celle-ci soit par la suite condamnée, apparaît pour un roturier comme une infraction.

*Feuillette son dossier et en sort un papier.*

Voici la preuve:

Citation :: Nous, Bathylde de La Croix-Bramafan, allons rendre notre verdict.

[�]

Nous prononçons la relaxe pure et simple du baron SlamJack de Renaix.

[�]

Donné pour valoir ce que doit
Fait à Bruges le 27 mars 1458
Bathylde de La Croix-Bramafan
Juge des Flandres

Loi enfreinte :

L article 1.4 de l Opus 6 du Livre I de la Constitution, « le fait d être roturier et davoir injustement accusé (relaxe) un noble est un acte passible d un procès pour trouble à l ordre public ».

*tourne la tête vers l�accusé*

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu�au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 19 du mois d�Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Le grand jour était enfin arrivé. Le jour où il allait à nouveau comparaître au tribunal, pour une stupide histoire déjà oubliée pour sa part, d'insultes réciproques entre lui et le Baron Slamjack.

Lorsque ce fut son tour de parler, il se leva et s'adressa à la Cour :*

Votre Honneur, Messieurs Dames les jurés. Je serai bref et concis : en ces temps troubles pour l'économie flamande, voici de l'argent inutilement dépensé. Cet argent aurait pu servir pour d'autres choses bien plus importantes, mais à la place, nous voilà en ce lieu pour discuter à nouveau de faits bien moins importants à mes yeux que la santé économique et financière de mon Comté.

Et cela, à cause de quoi ?

*Laisse passer quelques secondes, histoire d'entretenir le suspense.*

Pour une basse vengeance politicienne ! Car il ne s'agit que de cela et de rien d'autre. Il n'y a qu'à voir la chasse aux sorcières dont moi et mes collègues partisans sommes victimes depuis des mois déjà...

C'est pourquoi, je ne vois pas en quoi je devrais me défendre, étant donné que dans 15 jours, 2 mois, 1 an... certains nous mettront encore en procès pour leur bon plaisir de nous nuire !

Je vous demande donc de réfléchir en votre âme et conscience, et de faire jaillir la Justice dans cette affaire.

*S'incline légèrement, et s'en retourne à sa place.*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *se lève, requiert*

Vu les affaires précédentes [27 mars 1458] opposants Slamjack et Julien..,
Vu la relaxe demandée alors par le Procureur : Skal
Vu la relaxe donnée alors par le Juge : Bathylde
La Procure requiert à nouveau la relaxe.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.