Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres

Gillbert était accusé de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort du Griesberg, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Gillbert.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,

Nous déclarons le nommé Gillbert non coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous relaxons .

Que le Très Haut vous rappelle vos ecarts d'ecriture
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 20 avril 1458,
Totort du Griesberg,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation

Citation :: Accusé, levez vous!

Vous êtes ici devant nous aujourd'hui pour répondre d'injures envoyées par courrier et de non respect d'une sentence de ce tribunal.

Voici les preuves du délit:
Citation:

Expéditeur : Astrid84
Date d'envoi : 2010-04-10 13:13:47

Bonjour,

Je me doutais bien que vos jugement ne valez pas un sous

Citation:

Expéditeur : Gillbert
Date d'envoi : 2010-04-10 02:37:21
Cher dame,

Je comprend totalement votre désarois, mais vous pouvez faire une croix sur vos écus. De toute facon, il y a déjà des lunes qu'ils sont dépensés.

Sur ce, je vous remercie de votre générosité. Je l'apprécie grandement.

Au plaisir
Gillbert

Bref j'en ai marre.Je vais rejoindre le très haut en esperant que quand vous aurez les couilles de les pendre haut et court je pourrais être l'ange qui les menera en enfer

Amicalement

Astrid

et

Citation:

Expéditeur : Astrid84
Date d'envoi : 2010-04-10 16:55:51

Bonjour,

Voici la suite

Citation:

Expéditeur : Gillbert
Date d'envoi : 2010-04-10 13:53:44
Cher dame,

Si vous voulez m'attendre en enfer, libre à vous. Cependant, j'aimerais apporter une petite précison face à vos propos quelques peu pathétique..

Voila, vous dites que je n'ai pas d'honneur.. mais détrompez vous, c'est justement mon code d'honneur qui m'empêche de vous rembourser... Et entre vous et moi.. je ne me donne pas toute la misère du monde à brigander pour ensuite rembourser mes victimes. Entrez vous ça dans votre petit crane.

Alors aller vous faire voir, demander au juge qu'il vous rembourse si vous n'êtes pas contente et foutez moi la paix.

Fraternellement
Gillbert de L'Enfer

Rendez moi service suivez mes dernière volonté et faite le payer très très cher.

Astrid la future défunte.

Je vous rapelle la loi:

Livre II : Du trouble à l'ordre public

Seront poursuivis pour trouble à l�ordre public :
2.3 : Tout individu portant atteinte à l�intégrité morale (insulte, menace, diffamation, accusation non prouvée, etc.) d'un citoyen, sur plainte du citoyen en question.

et

9.5 : Une circonstance très aggravante (multirécidiviste, meurtre de sang-froid lèse-majesté, etc.) peut amener le juge à juger le crime dans une catégorie supérieure.

que je retiendrai contre vous.

Vous pouvez vous faire représenter par un avocat pour plaider votre défense, une liste des avocats en fonction en Artois vous sera remise à votre demande.

Nous vous écoutons!

Arras, ce 13 avril de cette année 1458
Chevalier Bayard
Procureur d'Artois

[Procès lancé selon la coopération Judiciaire entre les Flandres et l'Artois]

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur!

Les faits étant ce qu'ils sont, il semble évident qu'il ne m'est pas possible de rembourser cette dame. En effet, au terme du prononcé de la sentence, mes avoirs n'éxèdaient pas 36 écus. J'ai du payer une amende de 30 écus et ai été condamné à 3 jours de prison. De plus, on me reclame un montant de 245 écus en guise de remboursement. Cela est illogique.

Avant même la fin de ce dit procès, il ne restait plus rien des écus de dame Astrid. De plus, cette dame n'a pris aucun moyen pour éviter la situation qu'elle vit actuellement. Elle a agit d'une manière insouciante et croit fermement que tout lui ai permis.

Votre honneur. Je considère cela comme un abus de pouvoir de la part du juge Artésien.

Votre Honneur. Selon la charte du juge, un juge ne peu prononcé une amende supérieur aux avoirs actuel de la personne reconnu coupable.

Je demande alors la relaxe de ce procès.

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur!

Veuillez prendre note que je n'y voit aucune insulte dans les lettres que j'ai pu envoyé a dame Astrid. Voyez par vous même. Cette dame me parait très frustré par la vie. Ses propos le démontre très bien. Voyez!

Je demande à être relaxé votre Honneur.

C'est tout votre Honneur.