Procès ayant opposé Fdomie3 au Comté de Flandres

Procès ayant opposé Fdomie3 au Comté de Flandres
Fdomie3 était accusé de esclavagisme.
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort du Griesberg, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Fdomie3.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,


Nous déclarons le nommé Fdomie3 non coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous relaxons .
Vous semblez être de bonne foi et le rachat de cette miche le prouve
J'ose esperer que ce passage en nos murs vous servira de leçon.


Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 13 avril 1458,
Totort du Griesberg,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommée Fdomie3 le 24 Mars 1458 dans la ville de Gent

Il lui est reproché d'avoir embauché une personne à 12 écus

Voici la preuve:

Citation :

24/03 08:03 : Fdomie3 embauche Sullyvan pour 12,00 écus

Loi enfreinte :
Corpus Législatif, Chapitre II Op. 2. Article 2
De l�Esclavagisme :
l'arrêté municipal et contal sur les embauches :
Salaire de 15 écus pour les faibles tr Elcojoavailleurs (> = 0 caractéristique)
Salaire de 20 écus pour les plus expérimentés (> = 19 caractéristique)

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner: Isaline
sergent de ghent

Henrijean01
lieutenant de ghent

*Casier judiciaire de la victime:
- Gent: Embauche à 12.00 écus le 07/10/08 : a racheté 1 miche de pain à 11.15 écus :

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 25 du mois de Mars de l�an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Seigneur de le Sart
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

que puis je dire de plus j'ai fait une erreur de manipulation et je n'avais pas vu qu'on pouvait annuler. je me suis racheter au pres de sullyvan en lui achetant un pain au prix qu'il m'a fixer .de facon a ce qu'il ai un salaire de 22 ecu ce que je donne en general.

La défense a appelé Sullyvan à la barre

La défense a appelé Nerag à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Moi Nérag, maire de ghent, je puis certifier de la bonne foi de Fdomie3.
En effet elle m'a prévenue de son erreur. Je l'ai encouragé à aller prévenir la police.
Enfin pour prouver de sa bonne foi une dernière fois. elle a proposé de racheter au travailleur une miche de pain plus cher que prévu afin de compléter la différence.
J'ai moi même donné mon "accord" à posteriori.
J'espère que cela suffira à mettre fin à ce procès.
Merci beaucoup.

L'accusation a appelé Isaline à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Entre et salut respectueusement le président du tribunal*

Monsieur le président, je me suis hélas levée trop tard hier matin pour tenter d'empêcher l'infraction. Je n'ai pu que constater que dame Fdomie3 avait embauché messire Sullyvan pour 12 écus lorsque j'ai parcouru les contrats signés.

*Après un salut courtois, Isaline retourne à sa s'asseoir à sa place.*

L'accusation a appelé Henrijean01 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
rentre et salut les juges et le procureur

l'intéressée a déjà eu une amende pour c'est fait
nous somme devant un cas de récidive
je ne puis ajouter plus

sassie et atent la délibération