Procès ayant opposé Ike_94 au Comté de Flandres - Relaxé (+)

Ike_94 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été relaxé.

Citation :: Nous, Totort du Griesberg ,ne rendrons nul verdict dans cette affaire.
Nous venons d'apprendre que l'inculpé Ike_94 avait quitté ce bas monde.
Paix à son âme

Donné pour valoir ce que de droit,
Fait à Bruges, le 9 avril 1458,

Totort du Grieberg,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée Ike_94 le 27 février 1458 dans la taverne "l'Ange Gardien", à Gent.

Il lui est reproché d'avoir insulté Dame Lani44.

Voici la preuve:

Citation :: Témoignage de dame Lani44:

Lani44 a écrit:
Voilà hier je suis allée en taverne voir un ami Vince235 entrant il était avec une autre personne qui était déjà plus que bien imbibé d'alcool. Je me suis présenté à lui et j'ai commencé à parler avec mon ami sur la situation de la ville. Et quand on a mit le sujet de la mort de Sheilla il a commencé a dire que notre "gouvernement" était des fachos et quand on a essayer de lui expliqué tout ce qu'elle avait fait contre la ville et aussi le Comté avec l'incendie du chateau et la il a redoublé dans son vocabulaire vulgaire avec ces mots là: Salauds du "gouvernement".

On lui a demander de faire attention a son language je lui ai même pardonner une premiere fois son écart de conduite et une deuxieme fois quand il a commencer a critiquer le Comté et l'ai prévenu que cela était la dernière fois. Mais cela ne l'a pas arrêté pour au tant. Quand avec mon ami nous avons continué a converser sur la situation et vu qu'il n'était pas content que sheilla est été tuée, qu'il était contre la peine de mort je lui ai expliqué que c'était nos lois mais aussi notre époque qui voulait cela.N'aimant pas ma réponse il a commencer a s'en prendre à moi verbalement avec deux insultes qui m'ont surprise j'ai eu droit à "sale pute" et de "putain".
Un peu plus tars une amie nous a rejoint Catouline et elle aussi a eu droit a la langue bien pendu de cet individu.

Donc voila pourquoi je suis devant vous je veux porter plainte. contre cette persone qui se nomme Ike_94.

Ces faits sont passibles de la prison.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l ordre public par le Corpus Législatif Flamand

Loi enfreinte :
Corpus Législatif, Chapitre II Op. 3. Article 2
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Se lève ... et se tourne vers l accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner : Dame Catouline et messire Vince235

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 5 du mois de Mars de l�an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Seigneur de le Sart
Procureur des Flandres

Accusé � la Cour vous écoute.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: il est vrai que j'ai insulté dame Lani, donc je mérite d'etre puni ... Je me suis excusé après ...
Je n'ai rien a dire ... Merci

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Se tourne vers l'accusé*

Messire je prend en compte que vous reconnaissez les faits ainsi que vos excuses.
Par contre que je ne vous reprenne pas en train d'insulter une quelconque personne.

*Se tourne en direction du Juge*

Votre honneur étant donné que l'accusé reconnait son infraction et d'après ses dires il se serait excusé au près des personnes concernées,
je demande toute fois pour que ça lui serve de leçon une amende de 5 écus avec l'obligation de relire notre Corpus législatif

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: je suis tout a fait d'accord, et j'accepte cette punition, votre, honneur, cela ne se reproduisera plus jamais, merci

L'accusation a appelé Vince235 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: quoi dire de plus apres que cette personne ai insulter lani,catouline dont je repeterais pas les noms et insulter nerag (sans meme le contact)moi meme et le comté de fachos