Suzane Esclavagisme [1 jour prison + 6 écus]

SUZANE

Né le 16 mars 2010 cultivatrice blé et maïs

Dame le Procureur,
Voici le dossier de Suzane qui a embauché le 21 avril dernier Eden pour 12 écus, et en la journée d'hier soit le 28 avril a embauché Rallyx pour seulement 12 écus aussi. Je lui ai proposé une conciliation qu'elle n'a pas honorée même après mon courrier de relance.
Cordialement,
Keewy

Suivi du dossier :
Maréchal des Logis Chef Keewy

Preuves:





Courriers envoyés

Citation :

Dame,

Il est apparu aux services de police de la ville de Tournai que vous aviez recruté Eden au salaire de 12 écus pour 0 de caractéristique demandée

Nous vous rappelons la nouvelle grille salariale en vigueur dans notre bonne vieille ville de Tournai :

Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier.

Voici la(les) preuve(s):
21/04 17:03 : Suzane embauche Eden pour 12,00 écus
Je propose de racheter 1 pain au prix de 11.10 écus dont le prix d’achat de 6.60 a été majoré de votre amende.

Selon le décret de conciliation, votre amende est de (15-12)*1,5.

Vous pouvez consulter le décret de conciliation à l'adresse suivante:
(voir http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8128090#8128090)

Passé 2 jours sans nouvelle de votre part, la proposition sera caduque et votre dossier sera transmis à la prévôté puis au procureur deux jours plus tard. (Cf art. 2 decret conciliation)

Passé ce délai de 4 jours , un procès sera ouvert contre vous.

Respectueusement,

Maréchale des Logis Chef
Keewy
PS : En cas de récidive, vous serez traduis directement
en justice

Courrier de relance envoyé le 26 Avril 1458

Citation :

Dame,

A ce jour , vous n'avez toujours pas honoré la conciliation en rachetant sur le marché le pain à 11.10 écus. Je vous laisse encore 24h00 afin de régulariser votre situation , sinon je me verrai obligée de déposer votre dossier aux mains du Procureur

Cordialement
Keewy
Maréchale des Logis Chef

Lois enfreintes :

"Op. 2. De la basse justice
Article 2.
De l’Esclavagisme :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives


les témoins et les personnes impliquées :
Keewy

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée Suzane les 21 et 28 avril 1458 dans la ville de Tournai

Il lui est reproché d'avoir embauché une personne à 12 écus, à deux reprises.

Voici les preuves:

https://2img.net/r/hpimg10/pics/591869Suzanne_emploi_pris.png
https://2img.net/r/hpimg5/pics/345587suzanne_emploi_28_avril.png


Loi enfreinte:
"Op. 2. De la basse justice
Article 2.
De l’Esclavagisme :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner: Keewy, Bourgmestre et Maréchale des Logis-Chef


Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 29 du mois d'avril de l'an de grâce 1458,
A Anvers
par Rosa d'Harlegnan
Procureur des Flandres

*Rosa s'avança à la barre, et s'adressa au juge, étant donné que l'accusé était absent.*

Votre Honneur,

Cette Suzane se plait à accumuler les erreurs dirait-on. Et la plus grande c'est qu'elle ne parle pas, ne communique pas, ne se présente même pas au tribunal.

Je requiers donc un jour de prison et 10 écus d'amende. J'espère ainsi qu'elle prendra conscience de ses torts.

Je vous remercie de m'avoir écoutée.

*Rosa salua la Cour avant de se mettre en retrait, attendant la suite du procès.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 6 écus.