Theadeus TOP Insultes sur Skal [amende 20 écus]

Messire le Procureur,
Je viens de recevoir , un courrier de la part de notre Comte Skal, qui souhaite porter plainte contre le Sieur Théadeus pour insultes et diffamation à son égard
Merci de bien prendre acte de sa plainte et de faire le nécessaire
Cordialement,
Keewy

Preuve:
Courrier de Skal :

Citation :: Expéditeur : Skal de Douai
Date d'envoi : 2010-04-22 13:31:14
Bonjour,

Je porte plainte contre Theadeus pour insulte et diffamation.
Il diffame sur sa pancarte de taverne
"Derniere nouvelle :

Depuis que le plus pourris des comte est en tête du conseil (je parle là bien de skal)Nous n'avons plus rien : plus d'argent, plus de fer, plus d'animaux pour les élevages, bref, vous savez pour qui ne pas voter la prochaine fois.

De plus, ce n'est pas la première fois, à son précédant mandat d'opportuniste, nous n'avions plus de bois et plus de fer, c'est vraiment miraculeux... "

Merci de monter un dossier contre lui.

Skal Mirolis
Comte des Flandres

Affiche Taverne

Lois Enfreintes :

Opus 3 Article 2

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Article 1.3 de l'Opus 6 de la Constitution :
| Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble.

Témoins :
Skal
La porte et tous les tournaisiens qui ont vu l'affiche!!!!!! ba vi encore

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Theadeus, le 22 avril 1458 à Tournai

Infraction : Diffamation sur la personne de Skal

Expéditeur : Skal de Douai
Date d'envoi : 2010-04-22 13:31:14
Bonjour,

Je porte plainte contre Theadeus pour insulte et diffamation.
Il diffame sur sa pancarte de taverne
"Derniere nouvelle :

Depuis que le plus pourris des comte est en tête du conseil (je parle là bien de skal)Nous n'avons plus rien : plus d'argent, plus de fer, plus d'animaux pour les élevages, bref, vous savez pour qui ne pas voter la prochaine fois.

De plus, ce n'est pas la première fois, à son précédant mandat d'opportuniste, nous n'avions plus de bois et plus de fer, c'est vraiment miraculeux... "

Merci de monter un dossier contre lui.

Skal Mirolis
Comte des Flandres

*Feuillette son dossier et en sort un papier*

Voici la preuve:

https://2img.net/r/hpimg7/pics/946461taverne_theadeus.png

Loi enfreinte :

Opus 3 Article 2

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Article 1.3 de l'Opus 6 de la Constitution :
| Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble.
Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu’au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
Seront appelés à témoigner :
Skal et Keewy

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 25 du mois d’Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Réquisitoire fait par Icarionnoste.

Vu, les témoignages des deux parties,
La Procure requiert contre Théadeus une peine d'1 écu ainsi que des excuses publiques à Skal, dans un délais de 5 jours ouvrés suivant le verdict du procès.