Oº°‘¨Mat Invité
| Sujet: Comté contre Bismuthin Mer 17 Mai 2006 - 14:31 | |
| Bismuthin était accusé de haute trahison. Acte d'accusation - Citation :
- Pour avoir insulté une représentante du Conseil, et ce devant témoin, vous êtes accusé de haute trahison.
(Art 7 L 7 du CC des Flandres)
Vous avez remis en cause la justice des Flandres, vous en prenant à sa représentante à Tournai, à savoir moi, en m'abreuvant d'injure suite aux condamnations qui vous on été infligées. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Qu'elle belle masscarade ce tribunal va t'il encore nous jouer?
Qu'elle type de justice etes vous ou les demandeurs changent de costume pour se faire procureurs. Si il y a eut haute trahison c'est de vous et envers le peuple tout entier. Votre parodie de justice fait honte a vos fonctions. Je connais donc la partialité de ce tribunal et sait dors et déja ma condamnation assurée. Je vous exprime donc tout mon dégout et mon total irespect. Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Monsieur le juge, par souci d'équité, je ne vais point requérir dans cette affaire, ne pouvant décemment pas me mettre des deux côtés de la barre.
Je vous laisse donc statuer en votre âme et conscience. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Bismuthin à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Désolé Armoria, je n'ais pu me résoudre a faire appeler un témoin qui me descendrait en public, comme vous me l'aviez si gentiement conseillée lors de mon dernier proces. Peut etre que votre triple emplois: victime, procureur, complice du juge, ne sufirais pas a m'accuser, votre logique faisant trop souvent défaut. La défense a appelé Bismuthin à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Ce qui devint pour Armoria ennuyeux, comme nous le fait si bien remarqué Kempfouse a la fin de son témoignage, ce n'est pas temps de s'entendre dire la vérité par mes soins. Ce qui ennuyais Armoria c'était sa conscience si frustre soit elle. Elle devait se demander si oui ou non c'était une magistrate? La réponse est non, vous en etes incapable. Pardon te tant de sincerité, mais votre fonction de procureur ne serait etre bafouée plus longtemps L'accusation a appelé Kempfouse à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Moi, Kempfouse confirme avoir été présent dans la taverne ou a eu lieu le torrent d'insultes envers Armoria. Nous discutions Armoria et moi lorsque monsieur Bismuthin arrive, nous lui souhaitons le bonjour et il nous répond "ne m'adressez plus jamais la parole" alors je demande en chuchotant à Armoria ce qu'il se passe et elle me répond qu'elle fut procureur lors d'un procès ou Mr Bismuthin fut accusé de viol. Puis, il commenca à l'insulter de divers noms. Armoria essaya de le calmer en lui explicant les causes de sa condamnation et comment les juges en étaient arrivés là. Sur ceci, il continua de l'injurier alors elle lui annonça que si il ne cessait pas, elle le porterait en justice. Au bout d'un long discours très houleux et ponctué par les insultes de Mr Bismuthin, Armoria décide de se mettre à l'écart en nous annonçant qu'elle se remettait à travailler. Malgré cela, Mr Bismuthin continua ses propos insultans. C'est encore au bout d'un laps de temps que Armoria décida de partir car cela lui devint ennuyeux. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison. Mr Bismuthin, ce n'est pas la premiere fois que vous venez en ces lieux. Au vu de votre de defense et au fait, La cour vous reconnais coupable de haute trahison. Elle vous condamne donc a 5 jours de prison et a 25 ecus, rajoutté de 20 d'amende pour outrage a la cour, et rajoutté de 5ecus de frais de dossier. Mr Bismuthin si le peuple etait mecontent de la jusice Flamande, il aurait fait savoir, de puis longtemps. De plu , Mr Bismuthin, vous n'etes pas le peuple a vous tout seul.
Justice est faite. Affaire classé. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours. |
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