[Akelalrh - TOP Contrebande de bois] [Relaxé]

Contrevenant :
Akelalrh. Né le 17 Juin (2008).
Artisan Dunkerquois. Meunier. Possède un champs de blé & un champs de maïs à Duinkerke.

Infraction :
Contrebande de bois.

Suivi du dossier & Preuves :
1) Dans la place du marché de Duinkerke, Meneer Akelalrh a demandé au Bourgmestre s'il pouvait mettre en vente du bois à 4,50 écus. Automatiquement, ça signifie qu'il a importé du bois d'un autre Comté, puisque les Flandres vendent le bois à 4,80 écus ou plus : https://2img.net/r/ihimizer/img504/7070/contrebandebois1.png
2) Toujours dans la place du marché Dunkerquois. Meneer Akelalrh avoue posséder un stock de bois chez lui ! : https://2img.net/r/ihimizer/img594/794/contrebandebois2.png
3) Et pour finir, les autorités Artésiennes m'ont fourni les récents déplacements effectués par Meneer Akelalrh en Artois. Les voici :
2010-04-08 Cambrai
2010-04-07 Cambrai
2010-04-05 Cambrai
2010-04-04 Cambrai
2010-04-03 Cambrai
2010-01-31 Calais
Les achats ont donc été effectués à Cambrai, ville forestière, donc productrice de bois.

Loi enfreinte :
Extrait du décret comtal concernant le monopole du bois en Flandres.
| Tout achat de bois, hors des terres flamandes (autre qu'à la ville d'Anvers), destiné à la revente est interdit sauf autorisation du CAC.
Extrait du Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Témoins :
- Maréchal Eloelo van Kempen (Moi !), qui a mené l'enquête.
- Mevrouw Lani44, actuelle Commissaire au Commerce des Flandres, qui confirmera n'avoir donné aucune autorisation d'achat/importation à Meneer Quick.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Akelalrh durant ce mois d’avril, sur le territoire Flamand

Infraction : L’infractant a été surpris entrain de faire de la contrebande de bois.

*Feuillette son dossier et en sort un papier.*

Voici les preuves:

1) Dans la place du marché de Duinkerke, Meneer Akelalrh a demandé au Bourgmestre s'il pouvait mettre en vente du bois à 4,50 écus. Automatiquement, ça signifie qu'il a importé du bois d'un autre Comté, puisque les Flandres vendent le bois à 4,80 écus ou plus : https://2img.net/r/ihimizer/img504/7070/contrebandebois1.png
2) Toujours dans la place du marché Dunkerquois. Meneer Akelalrh avoue posséder un stock de bois chez lui ! : https://2img.net/r/ihimizer/img594/794/contrebandebois2.png
3) Et pour finir, les autorités Artésiennes m'ont fourni les récents déplacements effectués par Meneer Akelalrh en Artois. Les voici :
2010-04-08 Cambrai
2010-04-07 Cambrai
2010-04-05 Cambrai
2010-04-04 Cambrai
2010-04-03 Cambrai
2010-01-31 Calais
Les achats ont donc été effectués à Cambrai, ville forestière, donc productrice de bois.
Loi enfreinte :
Extrait du décret comtal concernant le monopole du bois en Flandres.
| Tout achat de bois, hors des terres flamandes (autre qu'à la ville d'Anvers), destiné à la revente est interdit sauf autorisation du CAC.
Extrait du Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

*tourne la tête vers l’accusé*

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu’au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :
Seront appelés à témoigner :
Eloelo & Lani44

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établit le 19 du mois d’Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Réquisitoire fait par Icarionnoste:

*se lève, et requiert*

Vu les faits avérés,
Vu les explications du prévenu,
La Procure requiert une peine "utile" de 5 jours de travail à la mine ainsi que de 5 écus.