[Quick - TOP Contrebande de bois] [Procès à lancer]

Contrevenant :
Quick. Né le 31 Août (2007).
Érudit Dunkerquois. Boulanger. Possède deux champs de blé à Duinkerke.

Infraction :
Contrebande de bois.

Suivi du dossier & Preuves :
1) Dans la place du marché de Duinkerke, Mevrouw Woodland, compagne de Meneer Quick, affirme que ce dernier possédait 500 stères de bois sur lui. Stères qui lui ont été volés par un brigand sur le chemin du retour en Flandres : https://2img.net/r/ihimizer/img594/794/contrebandebois2.png
2) Lors du procès de Meneer Cadfael91, qui est le brigand qui a dépouillé Meneer Quick, ce dernier est venu témoigner en confirmant qu'il avait 500 stères de bois avant le racket. Et il avait également dit qu'il avait fait de très gros achats en Artois. Donc tout est clair ! C'est de la contrebande : https://2img.net/r/ihimizer/img696/3721/contrebandebois3.png
3) Et pour finir, les autorités Artésiennes m'ont fourni les récents déplacements effectués par Meneer Quick en Artois. Les voici :
2010-03-31 Arras
2010-03-30 Cambrai
2010-03-29 Cambrai
2010-03-28 Cambrai
2009-11-12 Cambrai
2009-11-11 Péronne
Les achats ont donc été effectués à Cambrai, ville forestière, donc productrice de bois.

Loi enfreinte :
Extrait du décret comtal concernant le monopole du bois en Flandres.
| Tout achat de bois, hors des terres flamandes (autre qu'à la ville d'Anvers), destiné à la revente est interdit sauf autorisation du CAC.
Extrait du Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Témoins :
- Maréchal Eloelo van Kempen (Moi !), qui a mené l'enquête.
- Mevrouw Lani44, actuelle Commissaire au Commerce des Flandres, qui confirmera n'avoir donné aucune autorisation d'achat/importation à Meneer Quick.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Quick durant ce mois d’avril, sur le territoire Flamand

Infraction : L’infractant a été surpris entrain de faire de la contrebande de bois.

*Feuillette son dossier et en sort un papier.*

Voici les preuves:

1) Dans la place du marché de Duinkerke, Mevrouw Woodland, compagne de Meneer Quick, affirme que ce dernier possédait 500 stères de bois sur lui. Stères qui lui ont été volés par un brigand sur le chemin du retour en Flandres : https://2img.net/r/ihimizer/img594/794/contrebandebois2.png
2) Lors du procès de Meneer Cadfael91, qui est le brigand qui a dépouillé Meneer Quick, ce dernier est venu témoigner en confirmant qu'il avait 500 stères de bois avant le racket. Et il avait également dit qu'il avait fait de très gros achats en Artois. Donc tout est clair ! C'est de la contrebande : https://2img.net/r/ihimizer/img696/3721/contrebandebois3.png
3) Et pour finir, les autorités Artésiennes m'ont fourni les récents déplacements effectués par Meneer Quick en Artois. Les voici :
2010-03-31 Arras
2010-03-30 Cambrai
2010-03-29 Cambrai
2010-03-28 Cambrai
2009-11-12 Cambrai
2009-11-11 Péronne
Les achats ont donc été effectués à Cambrai, ville forestière, donc productrice de bois.
Dimanche 18 avril 1458

Loi enfreinte :
Extrait du décret comtal concernant le monopole du bois en Flandres.
| Tout achat de bois, hors des terres flamandes (autre qu'à la ville d'Anvers), destiné à la revente est interdit sauf autorisation du CAC.
Extrait du Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

*tourne la tête vers l’accusé*

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu’au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :
Seront appelés à témoigner :
Eloelo & Lani44

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établit le 19 du mois d’Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres