Nombre de messages : 157 Date d'inscription : 05/02/2010
Sujet: Règles de justice héraldique provisoires Mer 14 Avr 2010 - 9:29
Citation :
A tous présent et advenir salut.
Par la présente, en vertu des pouvoirs afférant à notre charge, nous LLyr di Maggio et d'Astralgan, dict MontJoy, Roy d'Armes de France, après consultation de l'assemblée des Grands Feudataires de France et dans un soucis d'amélioration et de travail vis à vis de la Justice Héraldique en l'attente de la refonte du dict système judiciaire héraldique portons à la connaissance de tous et de chacun que les régnants des provinces listées plus en de ça ont accepté que la Justice héraldique soit rendue sur la base de la votation du collége héraldique de France au même titre que les patentes d'anoblissement.
Que nous distinguerons 2 cas en cela :
- Que le premier est un jugement sans audition des prévenus pour les cas flagrant de dérogeance manisfestes et des cas déjà jugés au pénal notifiés par les Lois Héraldiques .
- Que pour le second, hors du premier cas, audition du prévenu sera faite afin que le droit à la défense soit maintenue et écoutée.
Que les provinces signataires de ce protocole temporaire en l'attente de la refonte du systeme héraldique sont :
Le Comté d'Artois
Le Comté du Béarn
Le Comté des Flandres
Le Comté du Languedoc
Le Duché d'Alençon
Le Duché de Champagne
Le Duché de Gasgogne
Le Duche du Lyonnais Dauphiné
Le Duché de l'Orléanais
Les autres provinces n'ayant pas donnés leur accord attendront donc que le système héraldique soit revu afin de poursuivre leur action en justice héraldique.
Par nostre Scel, actons ce document.
Faict le quatorzième jour du mois d'Avril de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Huit, sous le règne de nostre souverain bien aimé le Roy Levan le troisième de Normandie
