Barms - TOP Tentative de révolte à Anvers. [50 écus+6jours]

Contrevenant :
Barms possède un potager et un culture du blé.(niv1) il est Anversois.

Infraction :
Tentative de révolte le 9 avril de l'an de grasce 1458, vers 4h du matin, à Anvers

Preuve :

Citation :

09-04-2010 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Barms parmi les assaillants.

Loi enfreinte :
Chap.II, Op.3, Art.2 :
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

Témoin :
Les miliciens… Dame Arkanda & sieur Guillaumel.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Barms le 09 avril 1458 dans la ville de Bruges.

Infraction : Barms a été reconnu comme assaillant lors d’une tentative de révolte le 9 avril à l’aube, vers les 4 heures du matin.

Feuillette son dossier et en sort un papier.

Voici la preuve:
09-04-2010 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Barms parmi les assaillants

Lois enfreintes :

Chap.II, Op.3, Art.2 :
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

*tourne la tête vers l’accusé*

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

* Aucune conciliation, l’individu ayant déjà un lourd passé judiciaire.
* L’individu est un multi-récidiviste, voici son casier : - Le 19/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 13 ecus d'amende.
- Le 22/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès ; 1 jour de prison.
- Le 30/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès ; 2 jours de prison & 30 ecus d'amende.
- Le 10/08/1456, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès ; 19 ecus d'amende.
- Le 21/12/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès ; 10 écus d'amende.
- Le 22/02/1457, Antwerpen : TOP Vente de bois illégale : Procés ; 1 jour de prison & 20 écus d'amende.
- Le 16/06/1457, Antwerpen : TOP Vente de légumes illégale : Conciliation ; 0,68 écu d'amende.
- Le 26/07/1457, Antwerpen : TOP Vente de blé illégale : Conciliation ; 5,25 écus d'amende.
- Le 27/11/1457, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès ; 30 écus d'amende + 1 jour de prison.
- Le 16/12/1457, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès ; 40 écus d'amende + 2 jours de prison.
- Le 24/12/1457, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès ; 20 écus d'amende + 1 jour de prison.
- Le 10/01/1458, Antwerpen : TOP Vt. de blé illég. : Procès ; 11 écus + 6 jours de prison + 100 coups de fouet.
- Le 15/02/1458, Antwerpen : TOP Vente de blé illég. : Procès ; 11 écus d'amende + 6 jours de prison.
- Le 20/02/1458, Antwerpen : TOP Vente de blé illég. : Procès ; 30 écus d'amende + 6 jours de prison.
- Le 20/02/1458, Antwerpen : TOP Vente de blé illég. : Procès ; 30 écus d'amende + 6 jours de prison.
* Seront appelé à témoigner:
Arkanda - Guillaumel

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 13 du mois d’Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

-"dès que tu peux me fournir un screen (si tu peux ) j'envoi."

Nous ferons avec , surtout s'il n'a pas d'avocat
Je l'ai pourtant prevenu que je voulais plus le voir au tribunal

Merci juge Totort... Bon procès

Réquisitoire fait par Icarionnoste:

Vu, la gravité des fait,
Vu, les antécédents de l'infractant,
Vu, son absence au procès,
La Procure requiert une amende de 50 écus ainsi que 7 jours de prison