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Invité
 | | Sujet: Comté contre ARMEX **coupable** Lun 15 Mai 2006 - 13:48 | |
| ARMEX était accusé de esclavagisme. - Acte d'accusation a écrit:
Pour avoir embauché le sieur Jero pour une somme dérisoire, vous êtes accusé d'esclavagisme.
(Art 21 l 4 du CC des Flandres)
*se tourne vers l'employé*
Témoin Jero, sachez que le fait d'accepter ce genre d'offres nous autoriserait à vous poursuivre pour trouble à l'ordre public. Notez que cette citation à comparaître que vous venez de recevoir tient lieu d'avertissement.
Fait à Bruges, le 18 avril 1454,
Armoria - Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Requisitoire de l'accusation a écrit:
*Armoria soupire*
Bon, comme d'habitude, blablabla accusé pas là, blablabla manque de respect des lois et de la cour, blablabla, je requiers 10 Ecus d'Ecus de peine pécuniaire plus 5 de frais de dossiers.
Au suivant ! (Au procureur suivant) - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Jero à la barre
Voici son témoignage :
je suis désolé davoir accepté cette offre mais c'était le seul emploi disponible et en plus j'avais besoin d'argent pour monter niveau 2. Je confirme que ARMEX m'a embauché pour 17 écus. - L'accusation a appelé Elendil17 à la barre a écrit:
Voici son témoignage :
bonjour monsieur le juge j'ai vu son offre avant qu'il enbauche et apres dans les deux cas je l'est prévenu et il ne m'a jamais repondu. je tien a souligné que jero a repondu a mon message que je lui est adréssé et qui lui demandé pourquoi il c'est fait enbauché a se prix, il m'a expliqué qu'il n'y avait pas d'autre offre et il ne pouvé pas passé apres, il a préféré prendre cette offre plutot que de resté au chomage - Verdict a écrit:
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Bon encore un esclavagiste qui ne se presente pas.
L'esclavagisme est un delit, qui est puni. La cour vous reconnait coupable d'esclavagisme, et vous condamne a payer une amande de 10ecus, rajouté de 5 ecus de frais de dossier.
Jusice est faite
Affaire classé
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
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