petitcabri
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| Sujet: deposer une plainte [Annulé] Mar 23 Mar 2010 - 17:45 | |
| La baronne de Loos qui était aussi diacre de Bruges arriva devant le prévôt très contrarié en effet le baron Slamjack n'ayant une fois de plus pas était respectueux envers une personne. Elle espéra être arrivait au bon endroit et dit : Mes respects Je viens aujourd'hui pour déposer plainte contre le Baron Slamjack pour insulte et diffamation en ma personne voici ses dires : Cab raconta comment le baron eu était odieux envers elle ( imp.ecran) Je trouve cela inadmissible qu'il parle ainsi à une noble déjà mais surtout à une personne d'église qui ne lui à pas manquer de respect à aucun moment ! Cab espérait que sa plainte serai prit au sérieux et entendit une réponse . | |
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Skal Soldat d'Elite
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| Sujet: Re: deposer une plainte [Annulé] Mar 23 Mar 2010 - 18:32 | |
| Bonjour, si vous pouviez monter un dossier complet, cela m'arrangerai. Dans un premier temps vous pouvez transférer la plainte à votre maréchal des logis de votre ville pour qu'il monte le dossier et le dépose dans mon bureau pour un éventuelle procès. Merci
Ps: c'est l'endroit pour les plaintes du prévôts ici. | |
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Skal Soldat d'Elite
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| Sujet: Re: deposer une plainte [Annulé] Mer 24 Mar 2010 - 14:19 | |
| - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée SlamJack le 23 Mars 1458 en place public
Il lui est reproché d'avoir insulté Dame petitCabri.
Voici les preuves: https://2img.net/r/hpimg5/pics/822059preuve_slam.jpg
Lois Enfreintes :
LIVRE II: DE LA JUSTICE - Chapitre II : De la justice. -Op. 3. De la moyenne Justice.- Article 2. | Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Article 1.3 de l'Opus 6 de la Constitution : | Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble.
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.
3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Notes de la Procure :
*Sera appelé à témoigner: Dame PetitCabri
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 24 du mois de Mars de l�an de grâce 1458, A Bruges, Par Skal Mirolis, Seigneur de le Sart Procureur des Flandres Le procès sera contre l'insulte, je compte ceci comme une insulte et non contre de la diffamation étant donné que vous êtes noble par mariage. PS: je lancerai le procès à l'arrivée de Slamjack dans une ville Flamande. (ig je ne peux lancer le procès tant que que l'accusé n'est pas en Flandres.). | |
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petitcabri
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| Sujet: Re: deposer une plainte [Annulé] Jeu 25 Mar 2010 - 9:51 | |
| Cab regarda Skall
Pardonnez moi mais je ne suis pas noble part mariage dois je vous rappelez la règle
" seul un noble peut épouser un noble"
J'étais noble bien avant, pour vous dires j'étais noble quelques semaines avant de quitter les Flandres est pas part mon époux Whitechief ! | |
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Skal Soldat d'Elite
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petitcabri
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| Sujet: Re: deposer une plainte [Annulé] Jeu 25 Mar 2010 - 15:00 | |
| Cab insiste elle peut être très chiante quand elle le veux !
Je suis désoler mais se sera insulte et diffamation il na jamais dit que j'etais noble part un mariage mais que j'étais baronne pour une histoire de coucherie et sa c'est de la diffamation ! | |
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Skal Soldat d'Elite
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| Sujet: Re: deposer une plainte [Annulé] Mar 30 Mar 2010 - 17:45 | |
| La personne retire sa plainte affaire réglée | |
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| Sujet: Re: deposer une plainte [Annulé] | |
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