Cadfael - Spéculation [en cours]

Nom de l'accusé :



Nom de l'accusant : Carl59, Maréchal des logis de la ville de Dunkerque

Date : Le 8 Mars

Motif : Messire Cadfael fait état de spéculation sur la marché tout d'abord suite à un premier courrier envoyé le 8 Mars pour spéculation sur 3 pelotes de laine acheté à Radek. Suite à sa réponse, il énonce clairement qu'apparement il possédait un champs de Mouton acheté à Arthuur, or il nous a jamais remis la preuve. Il fait état ensuite de couteau en vente sur le marché, dame fannaick m'en a donné la preuve pour cet achat. Pour le reste, nous n'avons pas pu l'acheter.

Par contre, je souligne également que messire Cadfael, s'est permis de mettre mon courrier en avant sur la halle et également son courrier qui est un peu insultant envers la maréchaussée.


Preuves :









Lois enfreintes:

1) Article 2 de l’Opus 3 sur la moyenne justice : Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

2) Article 2 de l’Opus 3 sur la moyenne justice : Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Op. 2. Article 3.
De l’Escroquerie :
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.


* Divulguer un MP / un courrier / une conversation msn, sans l�accord de l�auteur est formellement interdit par la censure.


Témoins :
Carl 59, Maréchal des logis de la ville de Dunkerque
Radek, citoyen de Dunkerque
Fannaick, citoyen de Dunkerque

Vous pouvez me donner le prix auquel a acheté l'accusé les pelotes de laines et le couteau svp.

On fera tout dans un même procès trouble à l'ordre publique et Escroquerie.

Une dernière choses, vous avez l'accord de l'accusé pour me montrer le courrier? Et pour l'utiliser comme une preuve?
Ou est ce simplement une annonce en Hall de la part de l'accusé?

Pour le prix des pelotes de laine, je ne sais pas car je n'ai pas eu de réponse à ce sujet de Cadfael.
Pour le couteau le prix est de 17,50 écus.

Je n'ai pas d'autorisation, mais il s'agit bien d'un message mis sur la halle de Dunkerque, donc c'est pour celà que je l'ai mis en preuve et cette preuve provient de la halle.

En vous remerciant.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter des faits punissables commis par la nommée Cadfael le 8 Mars 1458 dans la ville de Dunkerque.

Il est accusé de spéculation de 3 pelotes de laines et un couteau. Ainsi qu'insulte envers un maréchal des Logis.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img98/1820/courriercadfael.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img690/5394/rrcadfaelfan.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img638/9616/rrcadfaelfofo.jpg

Lois enfreintes:

1) Article 2 de l’Opus 3 sur la moyenne justice : Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

2) Article 2 de l’Opus 3 sur la moyenne justice : Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Op. 2. Article 3.
De l’Escroquerie :
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

Conciliation: Le courrier a été envoyer le 8 mars de l'an 1458. Le délais de quatre jours est dépassé.

*Sera appelé à témoigner: Radek, citoyen de Dunkerque,
Fannaick, citoyen de Dunkerque

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 23 du mois de Mars de l�an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Seigneur de le Sart
Procureur des Flandres

Pouvez me donner le BP de la pelote de laine à DK, c'est pour calculer les bénéfices de l'accusé.

Bien l'accusé doit être sur un noeud je ne peux pas lancer le procès (IG)

Veuillez le surveiller et me prévenir des qu'il sera dans une ville Flamande pour qu'on puisse lancer le procès

Messire Cadfael est arrivé aujourd'hui à Tournai où il a été également pris pour une affaire de spéculation sur le pain.

Nous n'avons pas de BP sur Dunkerque.

Pour cette infraction là je ne peux plus le poursuivre - Prescription- mais si vous avez d'autres infractions postérieures...