[ Brams-TOP embauche illégale] [En Procès]

Contrevenant :
Barms, cultivateur de blé et de légumes. Né le 23 Mars (2008). Paysan Anversois.

Barms:

Spoiler:

Infraction :
Embauche à 21 écus pour 1 point de caractéristique, champ de blé.

Preuves :



Loi enfreinte :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
De plus, la mairie a fixé une grille salariale à respecter que voici :
- Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 21 écus
- Pour le Blé, Lait, Légumes :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 24 écus
- Pour les Peaux :
0 de caract => 21 écus
plus de 0 => 21 écus

Suivi:
Le courrier a été envoyé le 6 mars de l'an 1458. Le délais de 4 jours est dépassé.

Personne impliqués:
EloElo

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée Brams le 6 Mars 1458 dans la ville de Dunkerque.

Infraction :
Embauche à 21 écus pour 1 point de caractéristique, champ de blé.

Voici la preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img522/2985/barmsembauche2.png

Loi enfreinte :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
De plus, la mairie a fixé une grille salariale à respecter que voici :
- Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 21 écus
- Pour le Blé, Lait, Légumes :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 24 écus
- Pour les Peaux :
0 de caract => 21 écus
plus de 0 => 21 écus

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

Conciliation:Le courrier a été envoyer le 6 mars de l'an 1458. Le délais de quatre jours est dépassé.

*Sera appelé à témoigner: Eloelo

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 12 du mois de Mars de l�an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Seigneur de le Sart