[Brams-Top vente de blé illégale] [En Procès]

Contrevenant :
Barms, cultivateur de blé et de légumes. Né le 23 Mars (2008). Paysan Anversois.

Barms:

Spoiler:

Infraction :
Vente de 5 sacs de blé pour 12,60 écus & 1 sac de blé à 12,70 écus.

Preuve :


Loi enfreinte:
Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus, ainsi qu'au dessus de 14 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Suivi:
Le courrier a été envoyer le 6 mars de l'an 1458. Le délais de quatre jours est dépassé.

Personne impliqués:
EloElo

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée Brams le 6 Mars 1458 dans la ville de Dunkerque.

Infraction :
Vente de 5 sacs de blé pour 12,60 écus & 1 sac de blé à 12,70 écus.


Voici la preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img32/8380/barmsbl.png

Loi enfreinte:
Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus, ainsi qu'au dessus de 14 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

Conciliation:Le courrier a été envoyer le 6 mars de l'an 1458. Le délais de quatre jours est dépassé.

*Sera appelé à témoigner: Eloelo

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 12 du mois de Mars de l�an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Seigneur de le Sart