Sernays Plainte pour menace de mort-icarionnoste2/58[Coupab]

Dépot de plainte du Sieur Icarionnoste contre Sernays

Citation :

Expéditeur : Icarionnoste
Date d'envoi : 2010-02-20 22:49:20

Dans ma taverne, ce soir de 20 février 1458, attablée avec Keewy, Blacky, Missharibo et Sernays, ce dernier m'a menacé de mort sans équivoque.
Ce n'est pas la première fois qu'il insulte ou autre. Il est assez connu en gargote ou en halle pour ses débordements, aussi c'est la goute d'eau qui fait déborder le vase.

Loi enfreinte:
LIVRE II: DE LA JUSTICE - Chapitre II : De la justice. -Op. 3. De la moyenne Justice.- Article 2.

Du Trouble à l�Ordre public :

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Sont donc témoins : Blacky et Missharibo

une conciliation est elle possible?

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée Sernays le 20 février 1458 à Tournai dans la taverne "Particulièrement Alcoolisés et Fêtards".

Il lui est reproché d'avoir menacé le sieur Icarionnoste de mort.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
-Expéditeur : Icarionnoste
Date d'envoi : 2010-02-20 22:49:20

Dans ma taverne, ce soir de 20 février 1458, attablée avec Keewy, Blacky, Missharibo et Sernays, ce dernier m'a menacé de mort sans équivoque.
Ce n'est pas la première fois qu'il insulte ou autre. Il est assez connu en gargote ou en halle pour ses débordements, aussi c'est la goute d'eau qui fait déborder le vase.


Ces faits sont qualifiés de trouble à l ordre public par le Corpus Législatif Flamand

- Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Se lève ... et se tourne vers l accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner : Blacky et Missharibo

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établie le 22 du mois de Février de l’an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Seigneur de le Sart
Procureur des Flandres

Accusé … la Cour vous écoute.

accusé en Flandres je lance le procès

Citation :

Prévenu, levez-vous !

Nous, Bathylde de La Croix de Bramafan, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Sernays.

Attendu l�infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,


Nous déclarons le nommé Sernays coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Ascalon, nous vous condamnons à une amende de cinq (5) écus et à un (1) jour de travail à la mine. Il est demandé à la Prévôté de bien vérifier l�application de la peine.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 20 mars 1458,
Bathylde de La Croix de Bramafan,
Juge du Comté des Flandres.