La Ville et le Chateau de Bruges
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 Décrets Brugeois

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Icarionnoste

Icarionnoste


Nombre de messages : 332
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Feuille de personnage
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Ville: Tournai (Doornik)
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Décrets Brugeois Empty
MessageSujet: Décrets Brugeois   Décrets Brugeois EmptyMar 9 Fév 2010 - 21:09



Citation :
Décret du 1er Juin 1459 relatif à la grille salariale
-----------------------------

Qu’il soit su de tous, qu’à compter du premier jour de juin de l’an de grâce 1459,

Le salaire d'un ouvrier non qualifié sera de 15 écus minimum.
Le salaire d'un ouvrier qualifié sera de 19 écus minimum.

Un ouvrier est dit qualifié dès que l'embauche requiert au minimum une caractéristique.
Citation :
Décret du 29 janvier 1458 concernant la vente des produits par la mairie :
Citation :
29 janvier 1458

Brugeoises , brugeois.

Depuis le 27 janvier 1458 , Toutes les marchandises finissant par 0.01 de denier sont
de la mairie.

Maryse d'Assault maire de Bruges
Citation :
Décret du 1er Juin 1459 relatif à la vente de pain
---------------------------------------

Qu’il soit su de tous, qu’à compter du premier jour de juin de l’an de grâce 1459,

Le pain vendu au prix de 6,10 écus sera exclusivement réservé au paysan et va-nu-pieds (à savoir niveau 1 et 0).

Ce pain est exclusivement destiné à la consommation personnelle.
Citation :
****Décret du 1er Juin 1459 relatif à l'achat et la vente du poisson****
-----------------------------------

Qu’il soit su de tous, qu’à compter du premier jour de juin de l’an de grâce 1459,

Le poisson vendu à 16 écus et en deçà est exclusivement réservé à l'achat par la mairie.
La mairie revendra son poisson à 17,51

Le poisson sera libre de vente.
Citation :
Décret du 29 janvier 1458 concernant le commerce du bois :
Citation :
29 janvier1458

Seul le bois vendu au prix de 5.01 écus le stère peut être acheté au marché par les brugeois

Seuls les artisans brugeois dont l'activité nécessite du bois sont autorisés à en acheter sur le marché de Bruges au dit prix de 5.01 écus le stère.

Seule la mairie peut acheter le bois en vente à un prix inférieur à 5.01 écus le stère.

Citation :
***Marchand ambulant***
---------------------------
Doivent se présenter au maire et demander son autorisation AVANT de déposer quoi que ce soit sur le marché.
Citation :
Décret du 12 novembre 1456 concernant la vente de denrée à prix réduit :
Citation :
Tout produit mis en vente à 1 ou 2 écu par la mairie est un produit réservé. Seules les personnes autorisées par le maire sont habilitées à les acheter dans les quantités pré-définies.
[/quote]


MAJ faite le 14 août 1459 par Rosa
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