Procès ayant opposé Zebor au Comté des Flandres [Coupable]

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus, ainsi que 3 jours de travail forcé à la mine.

Verdict

Citation :

Accusé levez-vous !

Nous, Bathylde de La Croix de Bramafan, allons rendre notre verdict.

- Attendu que le nommé Zebor a enfreint un Arrêté Municipal de Tournai,
- Attendu que le nommé Zebor est un récidiviste,
- Attendu que le nommé Zebor n'a pas fait d'acte sincère de contrition,
- Entendu le réquisitoire de la Procure,

Nous déclarons le nommé Zebor coupable des faits qui lui sont reprochés, et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Ascalon, nous vous condamnons à une amende de dix (10) écus et à trois (3) jours de travail forcé à la mine.
La Maréchaussée veillera à ce que le coupable effectue sa peine entre le 8 et le 14 février 1458.

Que le Très Haut vous éclaire et vous ramène dans le droit chemin.

Donné pour valoir ce que doit,
Fait à Bruges, le 8 février 1458,
Bathylde de La Croix de Bramafan, Juge des Flandres.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Zebor en date du 18 du mois de Janvier de l�an de grâce 1458 en la bonne ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir vendu du blé entre le BP et le TBP

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://upload.stabland.fr/images/img2/image_2610011.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=812875ble12.15_17janvier1458.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=345381zebor_ble.png

Extrait du Casier Judiciaire :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=113052zebor_casier.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Arrêté municipal de Tournai sur les BP et TBP :
Il est interdit de vendre ses denrées entre le TBP et le BP

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le maréchal de logis chef Keewy ainsi que le bourgmestre de la ville de Tournai, Dame Rosa, seront appelées à témoigner

°La conciliation n'a pas été proposée

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 24 du mois de janvier de l�an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Procureur de flandres

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour messieurs les juges, pour l'affaire de Zebor, l'agriculteur.
au marché, j'avais remarqué sur un pain, que son prix était bas et que vous aviez bloqué sa vente par le point rouge. Ce fut une bonne initiative de votre part.
En ce qui me concerne, les prix varient et sont fixés en fonction du maire en place, et il est vrai que lorsque je vais au marché, je ne me rend pas à la mairie pour voir les prix. Comprenez, messieurs les juges, que je ne sais pas lire et je demande à la taverne le prix quand les personnes le savent !
voyant le point vert au marché, je pensais ne pas être en désaccord avec la loi.
J'espère que vous en tiendrez compte, sachez que je passe mes jours dans mon champ, et que j'espère bien m'établir dans la bonne ville de Tournai.
merci.
Zebor

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur prit la parole et s'adressa dans un premier temps, à l'accusé*

Que vous ne sachiez pas lire est une chose, néanmoins, vous savez fixer des prix et les lire eux...
Le soucis est que si cette affaire était votre première, votre analphabétisme aurait été valable mais, comme le souligne le maréchal de logis en chef, les informations vous ont déjà été données à l'oral. A moins que vous ne soyez sourd, ce dont je doute puisqu'avez entendu ce qu'il c'est dit en ce lieu, je ne vois pas quelle excuse vous pourriez trouver.

*se retournant vers le juge*

Votre Honneur,

Étant donné que le sieur est récidiviste, je suivrais l'avis de la maréchaussée à savoir un travail de trois jours à la mine et une amende de 10 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

voytr honneur,
ces messieurs de l'accusation ont l'habitude d'anéantir la dignité de la personne humaine avec des "punitions" sans communes mesures avec le délit précité.
Oui, j'ai reconnu le fait d'avoir vendu entre le BP et TBP. Franchement le bénéfice ne fut pas immense par contre le jugement par l'accusation est élevé. Après tout, cela n'a pas provoqué un début de rébellion de l'ordre établi, juste une étourderie que je reconnais. Redonner cette différence avec une amende pour un rappel à l'ordre, je l'accepterai , cela me permettra de conserver ma dignité et d'avoir l'intintion de m'établir dans cette ville de tournai.
J'en appelle donc, votre honneur, à une clémence de votre part et à votre magnanabilité.
votre Honneurs,
Messieurs
Zébor

L'accusation a appelé Keewy à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Keewy s'approcha de la barre, saluant le Procureur et le Juge

Bien le bonjour!!!
Non mais , c'est pas à un fruit qu'on fait avaler une couleuvre hein!!

Elle se retourne vers l'accusé
Vous rigolez ou quoi?, vous êtes venu ici en octobre dernier pour le même type d'affaire, si vous saviez pas lire au moins vous nous comprenez quand on vous parle non?
Moi, je me souviens très bien que vous aviez dit que vous en étiez navré et que vous ne recommenceriez plus, et bien c'est pas le cas, la preuve vous êtes encore ici

Et puis on ne vous accuse pas d'acheter des denrées au très bas prix mais que vous vendez les vôtres entre le TBP et le BP

Kee se retourna vers les magistrats

Envoyez le donc à la mine quelques jours et pis avec une bonne amende sucrée heu salée na

L'accusation a appelé Rosa à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Rosa s'adressa au Juge*

Votre Honneur, l'accusé ici présent est un habitué des infractions. Certes, un problème de lecture peut être gênant mais le manant indique lui-même qu'il ne prend pas la peine de consulter le panneau de la mairie avant de vendre ou d'acheter au marché. Et tout le monde sait que les lois ne sont pas fixées en fonction de la couleur du fruit ou du légume. Face à des agissements tels que ceux-ci, d'autres sont incités à faire de même, ce qui donne un souci supplémentaire à la mairie et du surplus de travail à la Maréchaussée. Je fais confiance à la justice afin de décourager ce genre d'agissements.

Je vous remercie *salue la Cour*