Procès ayant opposé Notlinkedtoxandz au Comté de Flandres

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :

Accusé levez-vous !

J'ai plusieurs choses à dire.
Tout d'abord, vous n'êtes pas censé ignorer nos lois et décrets.
Deuxièmement, si les maréchaux vous ont envoyé un courrier, vous auriez du les lire. Néanmoins, la conciliation reste à l'appréciation des maréchaux qui peuvent décider de transmettre directement au procureur.
Dernièrement, vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.

Je vous condamne à une amende de 5 écus. Je vous demanderai également de prendre connaissance des règles qui régissent le marché Tournaisien, et ce afin d'éviter de vous retrouver une nouvelle fois ici.

Fait le 23/01/1458 à Tournai
Par Ascalion
Juge de Flandres.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Notlinkedtoxandz en date du 7 du mois de janvier de l�an de grâce 1458 ainsi que le 13 du mois de Janvier de l�an de grâce 1458 en la bonne ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir vendu de la farine entre le BP et le TBP

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/hpimg5/pics/980634Notlin_2.png
https://2img.net/r/hpimg8/pics/70077410_farine_130158.png
https://2img.net/r/hpimg8/pics/858388notlink_farine.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Il est interdit de vendre ses denrées entre le TBP et le BP


*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les maréchaux Tywin et Keewy seront appelés à témoigner..

°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 15 du mois de Janvier de l�an de grâce 1458,
En la bonne ville de Tournai,
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Procureur de Flandres


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :

comprend rien a vos histoires
mode tamago$recu aucun courrier
priere d'expliquer les acronymes barbares

Citation :

*Le procureur ne comprenait pas tous les mots employés par l'accusé qui, lui, ne semblait pas comprendre de quoi on l'accusait...voilà qui allait aider.... Duncan s'adressa à l'accusé*

Je vais vous expliquer ce que l'on vous reproche.
Dans la bonne ville de Tournai, il existe des lois que chacun se doit de respecter.
L'une d'elle, un décret, pour être précis, stipule que l'on ne doit pas vendre sa marchandise en dessous d'un certain prix, il s'agit du Bas Prix (BP). Elle offre une dérogation pour tous ceux qui souhaitent vendre directement à la mairie, pour cela, un prix unique à été décidé, il s'agit du Très Bas Prix (TBP). Il est strictement interdit de vendre ses marchandises entre le BP et le TBP.


*Puis, se tournant vers le Juge*

Votre honneur,
Je veux bien admettre que l'accusé ne connaisse pas les lois, s'il ne sort jamais de chez lui, mais j'ai du mal à croire qu'il n'ai pas vu les courriers envoyés par nos maréchaux.

Je demande une amende d'une valeur de deux fois la différence entre le prix de vente illégale et le BP, pour chacune des marchandises ainsi qu'une obligation d'aller consulter les lois et décrets de la ville et une recommandation d'aller consulter celles du Comté.

*Il retourna à sa place en attendant la suite*

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Tywin à la barre :

Citation :

Tywin s'approcha de la barre

Bonjour a tous.
Et bien voila, le 7 janvier, en milieu d'après midi, j'étais en balade sur le marché quand le messire ici présent m'a proposé un sac de farine au prix de 15 écus. Pris la main dans la besace comme on dit ! hé hé
Il n'a pas donné suite au premier courrier lui demandant de payer l'amende ni au deuxième courrier de relance.
Merci de m'avoir écouté

Le maréchal retourne s'assoir près de keewy, sa chef

L'accusation a appelé Keewy à la barre : pas de témoignage