Procès ayant opposé Cadfael91 au Comté de Flandres

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :

Accusé, levez-vous !

Malheureusement pour vous, un Maréchal est venu confirmé la version de la victime. Je vous renvoie à notre Corpus Législatif, la parole d'un maréchal a plus de valeur que la parole que celle d'un témoin.

Ainsi, je vous condamne à une peine de prison de 3 jours.

En espérant ne plus jamais vous revoir en ces lieux.


Fait le 10/01/1458 à Bruges
Par Ascalion
Juge de Flandres.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Cadfael91 en date du 1er du mois de Janvier de l�an de grâce 1458 sur les chemins entre Arras et Tournai.

Il lui est reproché d�avoir brigandé le Diacre voyageur Diakon

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=382651plainte_diakon.png

Ces faits sont qualifiés d�escroquerie/de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l�Ordre public :

Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions
correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une
autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Diakon et le maréchal en chef Keewy seront appelés à témoigner.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 3 du mois de Janvier de l�an de grâce 1458,
En la bonne ville de Tournai
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Procureur de Flandres.

Citation :

Cadfael est présent dans la salle et il se lève lorsque le procureur lui en donne l'autorisation.

Brigandage ?
Mais pourquoi donc ? J'ai demandé à ce Sire s'il voulait m'aider un peu pour bien démarrer cette année et il m'a simplement dit oui et donné quelques miches de pain.

Je ne comprends pas pourquoi vous m'accusez et en plus de cela je ne comprends rien du document que vous m'avez tendu dans ce langage barbare.

Citation :

*Le procureur, stupéfait de la plaidoirie de la défense, prit la parole*

Monsieur Cadfael,
Insinuez vous que la victime c'est amusée à vous donner de l'argent pour, ensuite, porter plainte contre vous ?
Ce sont des accusations graves que vous portez !
Et surtout, sans preuves aucunes...

*S'adressant à la cours*

Votre Honneur,
L'accusé tente de floué la justice par des mensonges éhontés, portant le discrédit sur la victime.

Étant donné la gravité des faits, et que l'accusé se moque de la justice flamande, je demande une amende conséquente ainsi qu'un séjour dans nos geôles.

Merci de m'avoir entendu.

*Puis il reprit place en attendant le verdict*

Citation :

J'apporte des accusations graves et sans preuve en plus ?

.... Cadfael éclate de rire ...

Dites, c'est votre boulot d'apporter des preuves, pas le mien hein.

M'enfin, puisque vous voulez parler loi, vous allez m"expliquer cela.
Si j'ai bien volé ce diacre ou je ne sais pas qui entre Tournai et Arras, alors vous pouvez m'expliquer pourquoi je suis jugé ici ?

Vous portez la justice jusqu'en Artois maintenant ? Je n'avais pas entendu dire qu'Arras et ses plaines au nord font parti des flandres.

Expliquez nous cela que l'on n'aille pas finir ignorant en tout.

La défense a appelé Duncan. à la barre

Citation :

*Le Procureur revient s'exprimer à la barre à la demande de l'accusé, afin qu'il puisse répondre à ses interrogations*

Pour cette affaire, c'est bien au tribunal Flamand à qui revient la charge de statuer. Je vous met ici le texte de notre CL qui définie le territoire Flamand.

Livre I
Opus 1
Du territoire.

Art 3 : Les villes de Dunkerque, Bruges, Tournai, Antwerpen, Ghent ainsi que la campagne et les noeuds environnants ces villes forment le Comté de Flandres.

Les faits se seraient passés à Arras, cela aurait, en effet, été du ressort de la justice Artésienne mais en vous rapprochant de Tournai, vous êtes sous la juridiction Flamande.

Pour ce qui est des preuves de vos accusations, je vous rappel que c'est celui qui accuse d'apporter les preuves. La plainte de la victime est une preuve que vous l'avez attaqué, en disant que vous lui avez demandé et qu'il vous a remis l'argent et les marchandises, vous l'accusez d'avoir mentis aux maréchaux mais sans pouvoir en apporter la preuve...

Vous n'échapperez pas à la justice par ce genre de subterfuge, nous connaissons notre territoire et ce que l'on peut y faire.

*Puis se retournant vers le Juge*

Votre Honneur, j'en ai terminé et vous laisse prendre votre décision.

L'accusation a appelé Keewy à la barre

Citation :

Keewy arriva à la barre ,saluant les personnes présentes

Et bien , Dame Rosa notre chère Bourgmestre, m'a contacté afin de prendre en charge ce dossier, le voyageur Diakon l'a contacté car il s'est fait brigandé en venant nous rendre visite et de plus par un tournaisien pour sûr , cela ne donne pas bonne impression pour notre ville
Je n'ai rien d'autre à ajouter

Keewy s'en retourna sur son banc fétiche