Procès ayant opposé _kael au Comté de Flandres

Relaxe par erreur. 3 écus d'amende demandé dans le verdict, la maréchaussée s'occupe de ça.

Citation :

Accusé, levez-vous !

Vous reconnaissez les faits, et reconnaissez même avoir agit en connaissance de cause. Votre bonne foi sera prise en compte dans mon verdict.

Votre geste partait peut-être d'une bonne intention, mais la loi est la même pour tous.
Ainsi, je vous condamne à payer une amende de 3 écus.

Fait le 10/01/1458 à Bruges
Par Ascalion
Juge de Flandres.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé _Kael en date du 3 du mois de Décembre de l�an de grâce 1457 en la bonne ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir acheté de la viande au TBP

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=125707kael_viande.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
Il est interdit d'acheter les denrées au TBP, elles sont uniquement réservée à la mairie

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Durnamg sera appelée à témoigner.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 3 du mois de Janvier de l�an de grâce 1458,
En la bonne ville de Tournai
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Procureur de Flandres.

Citation :

_kael se leva afin de prendre la parole. Avant de commencer il s'éclairçit la voix en toussotant*

"Bien le bonjour aux membres composant ce tribunal. Ceci fait je vais aller droit au but, et j'espère que vous ferez de même. Car voyez-vous d'ici peu, et comme vous le savez certainement, je pars pour les terres angloises et j'aimerais donc que ce procès se règle au plus vite.
Sachez que je reconnais le fait qui m'est reproché, je ne le conteste nullement. Et je vais même aller plus loin, j'ai acheté ce morceau de viande en toute connaissance de cause. Ce n'est point une erreur.
La ville de Tournai ne rachète plus les denrées au TBP en ce moment, Madame le maire en a d'ailleurs fait l'annonce. En cause, le comté ne prend plus en charge nos stocks. Bref, étant conseiller municipal et étant au courant de cette mesure (pas encore d'application) j'ai acheté au TBP en me disant que cela ferais plaisir au vendeur car la mairie ne lui acheterait pas. Le but du vendeur étant d'écouler sa marchandise le plus vite possible.
Mais bien mal m'en a pris, je constate aussi que Durnamg qui a une dent contre les membres des FSF se délecte de tout ceci.
Aussi je tiens à signaler que d'autres denrées sont toujours en vente au TBP sur le marché Tournaisien. Dès lors ce sont aussi les vendeurs qui ne respectent pas ce qui à été dit par la mairie. Et bien entendu c'est le consommateur qui est puni. A cette allure là vous allez en avoir du boulot!!!"

*Fait une pose, puis reprend:*

"Sachez que par les fonctions que j'ai exercées au niveau comtal, je n'ai que très peu à gagner en agissant de la sorte, je rapelle que j'ai fait ça dans l'unique but d'aider un artisant à vendre plus vite, mais je suis mal tombé. A présent je laisserai le marché s'encombrer".

*Reprend sa place sur sa chaise*

[quote*Manque d'explications dans cette affaire, il faudrait un autre point de vu. Comme le vendeur n'était pas joignable, Duncan fit appeler le Bourgmestre de tournai afin de requérir sonn opinion

S'adressant dans un premier temps à l'accusé*

Kael,
Je comprends votre intention mais les lois sont les mêmes pour tous.
Que vous ayez voulu aider les villageois est louable mais pourquoi n'avez vous pas contacter le Bourgmestre afin d'obtenir son autorisation ?

*Puis se retournant vers le juge*

Votre Honneur,
J'aimerais, avant que vous rendiez votre verdict, entendre le Bourgmestre de Tournai afin de connaître son opinion.

Si elle confirme que l'action de l'accusé était bonne pour la ville alors je ne demanderais pas de sanction.

Si, par contre, elle dénonce cet acte, je vous laisserais le choix de la sanction à donner à l'accusé.

Merci de m'avoir écouté.

*Il reprit place, attendant le témoignage de la Bourgmestre de Tournai et le verdict.*
][/quote]

Citation :

*Se levant pour répondre au procureur*

Pourquoi n'ais-je pas attendu ou demandé l'autorisation au Bourgmestre? Et bien parce que de part ma fonction de Conseiller municipal, je savais qu'une annonce de la mairie serait faites. Annonce, je le répète, disant qu'elle ne rachèterai plus au TBP.

*S'assied poliment en attendant la suite des évènements*

L'accusation a appelé Rosa à la barre

Citation :

*Rosa s'avança au tribunal avec son papier de convocation en main.*

Pour ma part je vois deux chose: d'une part la loi est là et la même pour tous. J'ai invité les vendeurs pressés à changer leurs prix et mettre au BP pour avoir une chance de vendre, ou de laisser, attendant que la mairie puisse finalement acheter.

D'autre part je comprends le désir de Messire Kael d'aider mais comme le souligne Messire Duncan, un simple courrier demandant autorisation aurait réglé rapidement les choses, mon pigeonnier étant toujours ouvert.

Sanction il doit y avoir mais circonstances atténuantes peut être peut-on trouver étant donné la situation particulière du marché.