[ Silverus /Vente de légume illégale] [Coupable]

Contrevenant :
Village : Antwerpen

Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 37

Silverus possède un potager.

Infraction :
Vente de 2 légumes pour 10.45 écus le 4 décembre 1457

Preuve :



Loi enfreinte:
Il est interdit de vendre des légumes en dessous de 10,50 écus. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Mise en Procès:
Le délais de 4 jours est passé.... Nous avons eu aucune nouvelle depuis

Témoins et personnes impliquées :
Dragonf1re et Jozephine

Lettre d'information d'amende envoyé le 2 janvier 1458 car j'ai vu qu'il avait été en retraite et qu'il est maintenant de retour.

Citation :

Sieur Silverus

Il est apparu aux services de police de la ville d'Antwerpen que vous avez mise en vente sur le marché 2 légumes au prix de 10.45 écus le 4 décembre 1457 dernier. Nous vous avons envoyez une lettre expliquant votre faute. Cependant, j,ai vu que vous aviez fait retraite. maintenant, je vous relance votre amende.

Je vous rappelle que le comté et la ville d'Antwerpen ont fixé certaines lois à respecter, afin d'éviter tout procès pour spéculation ou/et escroquerie :

- Il est interdit de vendre des légumes en dessous de 10,50 écus. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Je me vois donc dans l'obligation de vous refaire parvenir l'amende explicitée ci-dessous :

- Un sac de maïs à 3.81 écus.

Cependant, il nous est impossible de vous demandez directement de l'argent, c'est pourquoi nous sommes obligés de vous faire payer cette amende sous la forme d'un produit consommable. C'est pourquoi, pour vous acquittez de cette amende, je vous prierai de bien vouloir acheter le sac de maïs à 3.81écus.
Bien entendu, vous pourrez ensuite consommer le maïs qui satisfait la moitié de vos besoin quotidiens en nourriture.

Le sac est mis en vente sur le marcher. Vous disposerez de 4 jours pour payer cette amende.
Passé ce délai, nous considérerons que vous refusez la conciliation et nous devrons vous mettre en procès. Vous avez donc tout intérêt à payer dès que possible cette amende.

Cordialement,
Jozéphine
Adjointe au lieutenant de police de la ville d'Antwerpen

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Silverus en date du 4 du mois de Décembre de l’an de grâce 1457 en la bonne ville d’Anvers.

Il lui est reproché d’avoir vendu des légumes en dessous du prix minimum.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img189/5031/silveruslegume01.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre 2 : De la justice - Chapitre 2 - De la justice
Opus 3 - De la moyenne justice
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
- Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Il est interdit de vendre des légumes en dessous de 10,50 écus. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public..

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le maréchal Jozephine sera appelé à témoigner ainsi que le Bourgmestre d’Anvers
°La conciliation n'a pas abouti.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établie le 15 du mois de Janvier de l’an de grâce 1458,
En la bonne ville de Tournai,
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Procureur de Flandres


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :

Accusé, levez-vous !

Que vous commetiez un crime est une chose, mais que vous refusiez la conciliation et de venir vous expliquer au tribunal en est une autre.

Je vous condamne à une amende de 3 écus. Sachez que c'est essentiellement parce que vous refusez de coopérer.
A l'avenir, merci de prendre connaissance des lois, de les respecter, et d'être plus communicatif.

Fait le 30/01/1458 à Tournai
Par Ascalion
Juge de Flandres.