Brigandage de Cadfael91 sur Diakon le 1/01/58 [Coupable]

Contrevenants:
Cadfael91

Infraction :
Brigandage sur la route Aras/Tournai

Preuves :


Plainte

Loi enfreinte :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Suivi du dossier :
L'acte de brigandage a eu lieu durant la nuit du 31 décembre 1457 au 1er Janvier 1458, sur la route reliant Aras à Tournai. Cadfael91, tournaisien et présent ce jour à Tournai a racketté Sieur Diakon, voyageur allemand


Témoins :
- La victime
- Celui qui s'est chargé de l'affaire, c'est-à-dire : Keewy

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Cadfael91 en date du 1er du mois de Janvier de l’an de grâce 1458 sur les chemins entre Arras et Tournai.

Il lui est reproché d’avoir brigandé le Diacre voyageur Diakon

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=382651plainte_diakon.png

Ces faits sont qualifiés d’escroquerie/de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions
correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une
autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Diakon et le maréchal en chef Keewy seront appelés à témoigner.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établie le 3 du mois de Janvier de l’an de grâce 1458,
En la bonne ville de Tournai
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Procureur de Flandres.

Coupable 3 jours de prison