Procès ayant opposé Sernays au Comté de Flandres

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Accusé levez-vous !

J'aimerai tout d'abord requalifié l'acte d'accusation. Le trouble à l'ordre public aggravé constituant un acte de Haute Justice, ces faits sont passibles de la peine de mort.

Mais nous n'en arriverons pas jusque là.

je vous vous relire la loi supposément enfreinte par l'accusé :
Constitue un acte de Trouble à l'Ordre public aggravé, la réalisation ou la modification d'indices matériels destinés à être utilisés dans un procès pour en influencer le résultat.

L'accusé reconnait les faits qui lui sont reprochés. Il a bien créé des faux, il l'avoue lui-même. Ces faux étaient destinés à convaincre la Cour de la non culpabilité de l'accusé. Donc oui, ces faux étaient destinés à influencer le résultat.

Au vu des seuls textes juridiques cadrant cette infraction, l'accusé est donc coupable des faits qui lui sont reprochés.

Cependant, les indices matériels réalisés lors de ce procès n'avaient aucune intention malveillante. L'accusé a lui-même déclaré que c'était bien des faux. Il a influencé le résultat, oui. Mais il n'a pas essayé de tromper la Cour, ce qui constitue selon moi une circonstance atténuante.

Le choix de la peine m'a donc été difficile à choisir.
Je condamne l'accusé à payer une amende de 15 écus.

*Se tournant vers Ascalon*

Que vous trainiez Sernays en Justice pour insultes, soit, je le conçoit, même si je pense que ça aurait pu être réglé autrement. Mais là, nous frisons le ridicule. Vous saviez très bien que Sernays ne voulait tromper personne en fabriquant ces faux.

[HRP : le RP en lui même tourne au ridicule, essayez de rester corrects...]

Fait à Tournai le 29/12/1457
Par Ascalion
Juge de Flandres

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Sernays en date du 30 du mois de Novembre de l�an de grâce 1457 en le Tribunal Flamand.

Il lui est reproché d�avoir fabriqué des preuves lors de son procès.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Copies des minutes du procès :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=481454sernays.proces.jpg

Faux produit par l�accusé :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=575373sernays.proces2.jpg

Preuve de la falsification :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=308431sernays.proces3.jpg



Ces faits sont qualifiés De trouble à l�ordre public aggravé par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 4.
<<<De la Haute Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l�Ordre Public aggravé :

Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public aggravé, la réalisation
ou la modification d�indices matériels destinés à être utilisés dans un
procès pour en influencer le résultat.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le Comte Ascalon sera appelé à témoigner.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 26 du mois de Décembre de l�an de grâce 1457,
En le Tribunal de Flandres
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg
Procureur de Flandres.


Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :

Allons bon! Encore une accusation a mon encontre! Qu'est-ce donc cette fois-ci?

*Écoutant le procureur*

Hm... c'est donc cela!

*Se tournant vers Ascalon*

Je vais vous démontrer les doigts dans le nez qu'j'ai encore rien à me reprocher.

*Se retournant vers le procureur*

D'abords, qu'ai-je donc voulu faire en fabriquant des faux? D'ailleurs, il n'était pas difficile de reconnaître des faux, car on peut voir que le talent... *toussotement* oratoire du Comte n'a nul autre talent que d'énerver les gens. Moi même *Parait modeste* je ne pourrais être aussi chiant avec les gens, c'est dire!
J'ai voulu faire un faux *prend un air théâtral et se bombonne le torse avec un doigt vers le plafond. Depuis le temps qu'il était en procès, il avait compris que c'était du spectacle* pour justement prouver que ce que vous appelez 'screen' n'a aucune valeur. En effet, il suffirait d'écrire dans le même style oratoire la personne pour lui faire croire tout et n'importe quoi.
*Il s'exprima beaucoup plus fort, pour faire sensation*
Notez qu'il me parait IMPENSABLE de dire que c'est une preuve que d'ECRIRE sur un bout de papier les gestes et les DIRES d'une personne.
*Il se tourna vers le juge, l'air confident et baissant ainsi sa voix*
Il ne peut être que démoniaque ou sorcier celui qui exerce de telle pratique, moi j'vous dis, y'a des buchers qui s'perd.

Et maintenant, pour ma dernière défense dans ma réquisitoire... dans ce fameux procès, au verdict... le juge avait dit clairement que je lui avait laissé une note comme quoi c'était des faux... je crois bien que ce seul argument est bien et de loin suffisant pour demander la relaxe, il suffit juste que ce dernier l'approuve une nouvelle fois.

*Il pris un air surpris pas vraiment surpris*

Oh, mais ça alors, c'est l'même juge, vous mon cher AscalIon! *il assistait bien sur le I*. Dois-je vous demandez comme témoins ou seulement de là où vous êtes est suffisant?

*Il se rassied ensuite après avoir eu un bref regard narquois entre lui et Ascalon. Ce dernier était toujours dans le banc des victimes, pauvre de lui*

Citation :

*Le Procureur se tourna, dans un premier temps, vers l�accusé*

Sernays,
Le Juge, auquel vous avez fait part que le document que vous présentiez était un faux, n�était autre que moi-même, lorsque j�occupais cette fonction.

*Puis, s�adressant au Juge*

Votre honneur,
Je ne puis que confirmer les dires de l�accusé lorsqu�il affirme avoir averti le Juge lors de la production du faux. La preuve existe puisque dans le verdict rendu lors de l�accusation pour insulte à l�encontre de l�accusé.

La question est de savoir si la production de faux est tolérée lorsqu�elle est faite, non pour induire en erreur la cours, mais pour prouver que ce genre de preuve (screen) est facilement falsifiable.

L�accusé reconnaît les faits et explique son geste.

Votre Honneur, étant moi-même partagé sur la question, d�où la raison de ce procès, je ne puis demander une sanction ou une relaxe à l�encontre de l�accusé.
Je vous laisse donc le soin de Juger si l�accusé à agi de façon malintentionnée ou si ce qu�il a fait entre dans ce qui est acceptable pour appuyer sa défense au moment des faits.

Fait le 29 du mois de Décembre de l�an de grâce 1457,
En le tribunal de Flandres,
Par Duncan de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Procureur de Flandres.

Citation :

Oh, c'est bon, j'vais pas y passer la journée, j'ai un voyage à préparer, moi!

Mes... 'preuves' n'était autre qu'un gribouillis où je vous montrais le ridicule de considérer ceci comme une preuve. D'accord, c'était facile à d'viner, et je le rappelle j'avais prévenu les magistrats que ceci était bien sûr des faux. Si vraiment je voulais faire ridiculiser le comte, j'aurais était plus soigneux et surtout j'irai étais plus loin, croyez moi.

[ Qu'en au témoignage hrp d'Ascalon, j'ai envie de dire que celui-ci n'apprend jamais. Pour seul exemple:

'le faux étant une man�uvre aucunement RP mais un agissement assimilé à la triche. La preuve d'un faux ne peut qu'être HRP puisque la création de faux screens est en soi une man�uvre HRP.'

Et la création de vrai screen, c'est pas une man�uvre hrp? Au Moyen Age, on s'appuyait quand on avait rien au témoignage des gens, pas à une caméra avec près de 5 siècles d'avance.

Voilà, j'aurais espéré que certains comprennent, mais faut croire que non, toujours anti-RP au possible, et ça va râler qu'il y a plus de RP -_-'... ]

L'accusation a appelé Ascalon à la barre :

Citation :

Ascalon qui n�était pas habitué aux tribunaux s�y rendait pour la seconde fois de sa vie, et cette affaire était la triste suite de la précédente.
Quand on lui demanda de témoigner, il s�avança lentement, prit place à la barre et commença son témoignage.

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Les éléments que je vous ai présentés son simple et parle d�eux même. L�accusé m�ayant insulté dans une précédente affaire, a mis en place un stratagème pour me discréditer mais surtout pour faire pencher la balance en sa faveur lors du procès. Le sire me fait tenir des propos outranciers envers la population flamande� Mais il n�en est rien. Je n�ai jamais tenu de tels propos. Outre la forme qui n�est pas la mienne, on peut s�apercevoir qu�il est truffé de fautes d�orthographes tel que : racontait au lieu de raconter, et d�autres de styles qu�il ne sert à rien de relater ici. Je ne dis pas que je ne connais jamais d�erreurs ou fautes, mais de telles énormités en seraient risibles si l�affaire n�était pas d�une haute importance de par la gravité des faits.

Tout ce que je peux dire c�est que je n�ai jamais tenu de tel propos, ni en place publique, ni dans une haute assemblée en Flandres� il s�agit de vulgaire faux produit par l�accusé Sernays. [ le faux étant une man�uvre aucunement RP mais un agissement assimilé à la triche. La preuve d�un faux ne peut qu�être HRP puisque la création de faux screens est en soi une man�uvre HRP. On peut lire dans le document créé par ljd sernays qui est en date de mai, qu�Ascalon a édicté 1288 messages, dans le second élément produit, qui date de décembre, on peut lire 1290 messages. Il est évident qu�on ne trouve pas en gargote de trace de l�élément faux (puisque n�ayant jamais existé, et comme le personnage d�ascalon édicte des messages régulièrement, on ne peut que constater que ce screen est un faux] . Cet homme, se faisant, se moque de moi, mais également de cette cour mais encore pire, il bafoue les lois et la morale en fraudant volontairement pour se défausser dans une affaire où il est coupable. La justice en avait d�ailleurs conclu ainsi.

Cet homme insulte la cour en produisant un faux, il insulte tout ce que la Justice protège, je vous demanderais donc d�être intransigeant pour ne pas que ce genre de comportement se reproduise. Tenter d�abuser la justice à ses fins est très grave, heureusement ici on peut prouver aisément le faux mais qu�en serait-il avec un faussaire plus malin ? Une lourde peine visant à faire jurisprudence pour éviter que des fraudeurs ne s�y mettent serait la bien venu dans cette affaire. Créer un faux pour une insulte qu�en sera-t-il pour un crime ou un racket ? Jusqu�où cela pourrait aller ? Je vous en laisse seul juge Messieurs.

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Ascalon recula et s�installa dans la salle, laissant seul l�accusé sur la sellette pour la seconde fois en peu de temps.