Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procès ayant opposé Barms à la municipalité d'Anvers

Aller en bas 
AuteurMessage
Ascalion

Ascalion

Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

Procès ayant opposé Barms à la municipalité d'Anvers Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Barms à la municipalité d'Anvers   Procès ayant opposé Barms à la municipalité d'Anvers EmptyLun 28 Déc 2009 - 21:50

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusé, levez-vous !

J'ai comme l'impression que vous vous fichez bien des lois qui régissent notre beau Comté, ces mêmes lois qui permettent la vie en société.

Vous avancez comme seule défense le fait que la justice s'acharne sur vous. Sachez, messire, que la justice ne vous a pour l'instant trouvé que parce que vous la cherchiez.

Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Au vu de l'infraction, de votre attitude, et de votre passé judiciaire important, vous devrez vous acquitter d'une amende de 40 écus et d'une peine de prison de 2 jours. En espérant que cela vous fasse réfléchir.

Fait le 16/12/1457 à Tournai
Par Ascalion,
Juge de Flandres.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 40 écus.

Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Barms en date du 26 Novembre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.

Il lui est reproché d’avoir embauché Fofin pour 15 écus avec caractéristiques.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://redcdn.net/ihimizer/img269/2803/26798254.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img28/5549/barms.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Et d'après les lois de la ville d'Anvers :
- Il est interdit d'embaucher à moins de 21 écus pour les embauches à caractéristiques.

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis chef Jozephine sera appelée à témoigner.
° Messire Fofin sera également appelé.

° La conciliation n'a pas été proposée.

° L'accusé est un multi récidiviste. Voici un extrait de ses actes :
- Le 19/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 13 ecus d'amende.
- Le 22/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 1 jour de prison.
- Le 30/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 2 jours de prison & 30 ecus d'amende.
- Le 10/08/1456, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 19 ecus d'amende.
- Le 21/12/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 10 écus d'amende.
- Le 22/02/1457, Antwerpen : TOP Vente de bois illégale : Procés => 1 jour de prison & 20 écus d'amende.
- Le 16/06/1457, Antwerpen : TOP Vente de légumes illégale : Conciliation => 0,68 écu d'amende.
- Le 26/07/1457, Antwerpen : TOP Vente de blé illégale : Conciliation => 5,25 écus d'amende.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Tournai le 27/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres

Citation :
Encore !!!, c'est de l'acharnement.mais j'apprécie beaucoup l'accueil dans vos geoles ainsi que la douce quiètude qui y règne et vos rats sont succulents. On y trouve de la bonne compagnie. je les recommanderai vivement.
A vous de jouer votre honneur.

Citation :
De l'acharnement ? Oui sans doute, mais c'est vous qui vous acharnez, Barms. Oui, vous vous acharnez à enfreindre la loi, et vous avez l'air d'aimer vous retrouver au tribunal.

Votre Honneur,
Puisque l'accusé aime bien nos geôles, pourquoi ne pas lui offrir un aller-retour de quelques jours ? Bien sûr, la peine doit être une punition, c'est pourquoi, en plus de la prison, une amende ne serait pas de trop.

Fait le 29/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoignage de Jozéphine :
Citation :
*se lève et s�approche de la barre*

Votre honneur,
Je m�appelle Jozéphine Latulipe, adjointe au lieutenant de la ville d�Antwerpen. Je m�avance devant cette cours pour dénoncer encore une fois, le méfait fait par messire Barms. Je crois qu�il se joue avec l�autorité d�Antwerpen. Ce n�est la première fois que nous lui proposons une conciliation, que nous l�envoyons au procès. Maintenant, chaque fois que je vois son nom, j�ai maintenant le réflexe d�écrire procès à côté de son dossier, tellement qu�il a contré la loi.

Ce que je demande, monsieur le juge, c�est que vous soyez sévère dans votre verdict pour qu�il cesse de se jouer de nous.

Je vous remercie de m�avoir écouter

* se retire de la barre*

Témoignage de Fofin :
Citation :
Hum... votre honneur, messieurs les jurés. Je reconnais là bien le bougre pour qui j'ai oeuvré, le même qui m'a payé écus sonnant et trébuchant. J'ai donc bien semé le champs de sire Barms ci présent. Je l'ai fait de mon mieux en usant de tout mon savoir faire, je vous avoue que sortant d'une longue période auprès de l'abbaye du Gué Vara, je n'ai point prêté attention au salaires versé pour l'ouvrage et sans l'intervention de la mairie d'Antwerpen je n'aurais sans doute pas remarquer ce forfait.
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Barms à la municipalité d'Anvers
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Dahmer au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Yann18 au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: