Procès ayant opposé Barms à la municipalité de Antwerpen

Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009

Citation :: L'accusé est relaxé !

Ascamion,
Juge de Flandres

Citation :: Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Barms en date du 12 et 15 Novembre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.

Il lui est reproché d�avoir embauché Skai17 pour 12 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/hpimg7/pics/398864Barms.png

Ces faits sont qualifiés d'escalavgisme par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 2.
| Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

L'accusé se fiche d'ailleurs de la justice en embauchant quelques jours plus tard et vendant du bois illégalement (selon les décrets de la ville d'Anvers) :
http://img43.xooimage.com/files/1/a/a/barmsxx-155ce59.png
https://2img.net/r/ihimizer/img269/5549/barms.png

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis Kotcha sera appelée à témoigner.
° Messire Drag0nF1re sera également appelé.

° La conciliation n'a pas été proposée.

° L'accusé est un multi récidiviste. Il s'est déjà retrouvé devant les tribunaux 5 fois pour diverses infractions et 1 fois pour esclavagisme.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges le 19/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Bonjour,

Ce procés est une erreur lancé par mon prédécesseur. Il fait doublon avec un procés initialisé par le comté ou le prévenu a été condamné. Le procureur Ascamion l'as dailleur signalé dans sa plaidoirie sur le procés en question. Une relaxe s'impose donc.

Fait à Antwerpen le 03/12/1457
Dragon Fire - Maire d'Antwerpen -

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
c'est un véritable scandale !!! Votre honneur, ce procés rdy une supercherie, on essaye de me discréditer aux yeux de mes concitoyens par des faits imaginaires, je demande réparation. Au dire du Procureur, il s'agit d'une erreur. Certe l'erreur est humaine, mais je ne peux tolerer cet harcelement dont je fait l'objet de la part d'un Procureur qui est prêt à tout. je demande donc 100 écus pour les dommages causés