Barms - TOP emploi -30 écus d'amende + 1 jour de prison.

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Barms en date du 26 Novembre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.

Il lui est reproché d’avoir embauché Fofin pour 15 écus avec caractéristiques.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
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Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Et d'après les lois de la ville d'Anvers :
- Il est interdit d'embaucher à moins de 21 écus pour les embauches à caractéristiques.

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis chef Jozephine sera appelée à témoigner.
° Messire Fofin sera également appelé.

° La conciliation n'a pas été proposée.

° L'accusé est un multi récidiviste. Voici un extrait de ses actes :
- Le 19/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 13 ecus d'amende.
- Le 22/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 1 jour de prison.
- Le 30/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 2 jours de prison & 30 ecus d'amende.
- Le 10/08/1456, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 19 ecus d'amende.
- Le 21/12/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 10 écus d'amende.
- Le 22/02/1457, Antwerpen : TOP Vente de bois illégale : Procés => 1 jour de prison & 20 écus d'amende.
- Le 16/06/1457, Antwerpen : TOP Vente de légumes illégale : Conciliation => 0,68 écu d'amende.
- Le 26/07/1457, Antwerpen : TOP Vente de blé illégale : Conciliation => 5,25 écus d'amende.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Tournai le 27/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres

De l'acharnement ? Oui sans doute, mais c'est vous qui vous acharnez, Barms. Oui, vous vous acharnez à enfreindre la loi, et vous avez l'air d'aimer vous retrouver au tribunal.

Votre Honneur,
Puisque l'accusé aime bien nos geôles, pourquoi ne pas lui offrir un aller-retour de quelques jours ? Bien sûr, la peine doit être une punition, c'est pourquoi, en plus de la prison, une amende ne serait pas de trop.

Fait le 29/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres

C'est fait, désolé pour le retard.