Jozephine
Nombre de messages : 865 Localisation : Anvers Date d'inscription : 23/01/2009
| Sujet: [Barms - TOP embauche illégale][aucune nouvelle] Ven 27 Nov 2009 - 5:27 | |
| Contrevenant : Infraction :Embauche à XX écus pour XX de caractéristiques. Preuves :Barms:- Spoiler:
- Le 19/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 13 ecus d'amende. - Le 22/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 1 jour de prison. - Le 30/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 2 jours de prison & 30 ecus d'amende. - Le 10/08/1456, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 19 ecus d'amende. - Le 21/12/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 10 écus d'amende. - Le 22/02/1457, Antwerpen : TOP Vente de bois illégale : Procés => 1 jour de prison & 20 écus d'amende. - Le 16/06/1457, Antwerpen : TOP Vente de légumes illégale : Conciliation => 0,68 écu d'amende. - Le 26/07/1457, Antwerpen : TOP Vente de blé illégale : Conciliation => 5,25 écus d'amende. Loi enfreinte :Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. De plus, la mairie a fixé une grille salariale à respecter que voici : - Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons : 0 de caract => 15 écus plus de 0 => 21 écus - Pour le Blé, Lait, Légumes : 0 de caract => 15 écus plus de 0 => 24 écus - Pour les Peaux : 0 de caract => 21 écus plus de 0 => 21 écusSuivi du dossier :L'embauche illégale a été commise le matin du 26 novembre de l'an de grasce 1457. Barms est un récidiviste, c'est pourquoi on ne lui a pas proposé de "conciliation". Témoin :Abdizur, Jozéphine | |
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Ascalion
Nombre de messages : 625 Date d'inscription : 22/02/2009
| Sujet: Re: [Barms - TOP embauche illégale][aucune nouvelle] Ven 27 Nov 2009 - 13:54 | |
| Acte d'accusation rédigé et envoyé à Anvers. | |
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