La Ville et le Chateau de Bruges
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 [Barms - TOP embauche illégale][aucune nouvelle]

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2 participants
AuteurMessage
Jozephine




Nombre de messages : 865
Localisation : Anvers
Date d'inscription : 23/01/2009

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MessageSujet: [Barms - TOP embauche illégale][aucune nouvelle]   [Barms - TOP embauche illégale][aucune nouvelle] EmptyVen 27 Nov 2009 - 5:27

Contrevenant :
[Barms - TOP embauche illégale][aucune nouvelle] Fichesbarms


Infraction :
Embauche à XX écus pour XX de caractéristiques.

Preuves :
[Barms - TOP embauche illégale][aucune nouvelle] 26798254
[Barms - TOP embauche illégale][aucune nouvelle] Barms

Barms:
Spoiler:



Loi enfreinte :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
De plus, la mairie a fixé une grille salariale à respecter que voici :
- Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 21 écus
- Pour le Blé, Lait, Légumes :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 24 écus
- Pour les Peaux :
0 de caract => 21 écus
plus de 0 => 21 écus


Suivi du dossier :
L'embauche illégale a été commise le matin du 26 novembre de l'an de grasce 1457.
Barms est un récidiviste, c'est pourquoi on ne lui a pas proposé de "conciliation".

Témoin :
Abdizur, Jozéphine
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Ascalion

Ascalion


Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

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MessageSujet: Re: [Barms - TOP embauche illégale][aucune nouvelle]   [Barms - TOP embauche illégale][aucune nouvelle] EmptyVen 27 Nov 2009 - 13:54

Acte d'accusation rédigé et envoyé à Anvers.
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