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 Procès ayant opposé Bichon13090 à la municipalité de Gent

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duncan
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MessageSujet: Procès ayant opposé Bichon13090 à la municipalité de Gent   Procès ayant opposé Bichon13090 à la municipalité de Gent EmptyVen 27 Nov 2009 - 5:23

Bichon13090 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Après étude du dossier, le juge revient afin de rendre son verdict. Il frappe de son marteau pour attirer l'attention*

Accusée levez vous.

Ce n'est pas la première fois que l'on vous prend à vendre en dessous du prix minimum, jusque là, la chose c'est toujours soldée par une conciliation que vous avez, chaque fois, honorée.

C'est la première fois que vous êtes devant ce tribunal et j'ose espérer que ce sera la dernière.

Vous êtes reconnue coupable des faits qui vous sont reprochés et devrez vous acquitter d'une amende de 10 écus.

Pas de prison pour cette fois mais attention, si je devais vous revoir ici, je serais bien moins clément.

Fait le 26 du mois de Novembre de l'an de grâce 1457
En le tribunal des Flandres
Par Duncan. de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Actuel Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Achat illégale de "Légumes" en date du 13 Novembre 1457.
LivreII, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute Violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entrainer des poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.
Et d'après les Lois de la Ville de Ghent:
Il est interdit d'acheter des légumes en dessous de 9,50 écus l'unité.
Témoin : Sergent Isaline.
Mr. Le Procuruer, je vous laisse la Parole.
Enylesor - Bourgmestre de Ghent, le 20 Novembre 1457

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Votre Honneur,
Je reconnais avoir vendu des legumes a un prix inferieur a celui du marche et pour cela j'ai paye une amende. Or, je n'ai pas pensé a retirer le reste de ma production du marché apres ma premiere infraction. Je m'en excuse et accepte volontier de payer une autre amende. Mais s'il vous plais, ne me jettez pas en prison!
Bichon13090

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Enylesor regarde Dame Bichon13090, et devant la cour, annonce que cette personne est une récidiviste (ci-joint extrait de son casier : https://redcdn.net/ihimizer/img255/8859/casier2bichon13090.jpg).
Devant ce fait, je vous demande une peine de Prison de 1 jour et une amende de 10 écus.
Regarde l'accusée, et la Cour, et retourne à son siège.
Fait à Bruges le 22 Novembre 1457 par Enylesor, Bourgmestre de Ghent.

Dernière plaidoirie de la défense
Votre Honneur,
Citation :
depuis la notification de mon proces, je n'ai plus vendu un seul legume! Or j'ai deux champs et je ne peux plus vivre de ma production! Si je me retrouve contrainte a une peine de prison, je perdrai beaucoup trop!j'accepte l amende mais je demande des lois plus claire pour les personnes possedant un champ! j'ai 14 legumes que je ne peux revendre.
Merci de m'avoir écouté.
Bichon13090

L'accusation a appelé Isaline à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
* Une jeune rousse enceinte jusqu'aux yeux se lève péniblement, s'approche de la barre pour témoigner, et salue poliment le juge. *

Monsieur le Président, je suis Isaline, maréchal des logis de Gent et en charge de la surveillance du marché.
Je faisais tranquillement ma ronde sur le marché de Gent le 13 novembre dernier lorsque j'ai constaté que dame Bichon13090, qui avait fait l'objet d'une procédure de conciliation deux jours auparavant pour la vente de légumes à un prix illégal car inférieur à 9.50 écus, vendait à nouveau ses légumes au prix de 9.45 écus.
Lors de la première affaire, j'avais pourtant fait un rappel clair de la loi auprès de la dame, qui manifestement n'a pas été entendu.
Il est vrai qu'à cette époque j'ai malheureusement dû intervenir auprès de pas mal de producteurs pour leur rappeler les arrêtés municipaux en vigueur à Gent en matière de prix de vente sur le marché. Mais entre tous, dame Bichon13090 a été la seule à récidiver.
Monsieur le Président, j'espère que mon témoignage vous apportera des informations utiles pour rendre votre jugement.

* Ceci dit, la jeune rousse salue une nouvelle fois le juge puis s'en retourne à pas lourds à sa place. *

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