Procès ayant opposé Erramund à la municipalité de Dunkerque

Erramund était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Le Juge va rendre son verdit, ça vous étonne ?
Il frappe de trois coups de marteau pour attirer l'attention vers lui*

Accusé, levez vous.

Les bonnes intentions amènent toujours à des erreurs de ce genre lorsqu'on ne prend pas le temps d'en parler à d'autres et notamment aux autorités compétentes.

*se retournant vers le maire*
Je n'ai pas à trouver d'accord entre la mairie Dunkerquoise et le sieur, il c'est proposer d'en discuter avec vous afin qu'accord soit trouver, la seule chose que je puisse faire c'est l'y encourager vivement.

Accusé, vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés et devrez vous acquitter d'une amende de 5 écus.
Voyez avec votre maire pour la restitution des marchandises afin qu'elle ne fasse pas défaut à d'autres.

Fait 24 du mois de Novembre de l'an de grâce 1457
En le tribunal Flamand
Par duncan. de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Actuel Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Erramund en date du 11 et 14 Novembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir acheté 18 et 19 stères de bois en un jour sur le marché.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
2009-11-11 08:10:04 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 5,10 écus à Erramund.
2009-11-11 08:10:04 : Vous avez vendu 9 stères de bois pour 5,10 écus à Erramund.

2009-11-14 10:20:05 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 5,10 écus à Erramund.
2009-11-14 10:20:05 : Vous avez vendu 8 stères de bois pour 5,10 écus à Erramund.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Dunkerque :
- Il est interdit d'acheter plus de 6 stères de bois par jour et par personne.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis chef Abigaela sera appelée à témoigner.

° Le maire Totort, vendeur du bois, sera également appelé à témoigner.

° La conciliation n'a pas été proposée.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges le 19/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur

Etant charpentier, avec l'arrivée du port à Dunkerque, j'ai vu que je pouvais construire un mat. Cela me plaisait beaucoup de participer à un nouvel evenement dans notre ville. Mais il me faut 100 stère pour un seul mat. N'en ayant pas d'avance j'ai acheté ces stères dans ce but, et j'ai omis de vérifier le quota autorisé ! Veuillez m'en excuser
Je veux bien revendre ces stères au prix où je les ai achetés et ainsi réparer ma faute.

Merci d'avance de votre indulgence

Cordialement

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Erramund, votre intention est tout à fait honorable. Mais n'avez vous pas pensé aux conséquences de votre achat sur la ville ? Pour une quantité si énorme de bois (100 stères), vous auriez du contacté votre Maire afin de lui demander son accord.
De plus, pensez, la prochaine fois, à vérifier les lois avant d'aller sur le marché.

Votre Honneur,
L'accusé démontrant sa bonne foi, je pense qu'une amende de quelques écus devrait suffire. Bien entendu, il devra rendre le bois ou trouver un accord avec la mairie pour fabriquer son mât.

Fait le 21/11/1457 à Dunkerque
Par Ascamion
Procureur de Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur
Je trouve le Sieur Totort un peu dur à mon égard
Certes je sais qu'il y a parfois des quantités limitées, mais je n'ai plus exercé d'activité de charpentier depuis pas mal de temps. Je me consacre aux études de médecine. D'où mon oubli d'aller vérifier. Je réitère ma volonté de participer au nouveau port de Dunkerque, ne serait-ce que par la construction d'un mat - de bateau - et non de cocagne. J'aurais espéré plus de soutien de la part du Chef du port de Dunkerque, voyant un tribun participer au développement du port. Je vais d'ailleurs contacter notre maire pour trouver un accord pour acquérir les stères nécessaires à ce travail.
Croyez-en ma bonne foi, et le caractère positif et honnête de ma démarche.

La défense a appelé Abigaela à la barre

L'accusation a appelé Totort à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Votre Honneur,Membres de la cour, bien le bonjour
Oui sans nul doute Erramund fait amende honorable mais car il y a un mais, il ne se rend pas compte dans quel eat il a saccagé notre marché. Marché qui tout doucement commence a se refaire.
Se lancer dans la construction d'un mat...Cela me laisse dubidatif, un mat et pas de bateau, peut etre voulait il en faire un mat de cocagne a l'entrée du FUTUR port de Dunkerque.
Erramund n'est pas un jouvenceau de Dunkerque mais une personne qui a pignon sur rue depuis pas mal d'année en notre ville, aussi ne pouvait il pas ne pas etre au courant de ce decret.
Je ne suis ici que pour temoigner et non pour demander une quelconque peine.
Je laisse donc a la cour la hauteur de l'amende et le choix d'un arrangement avec notre nouveau maire
Merci de m'avoir ecouté