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 Procès ayant opposé Schwarzi à la municipalité de Tournai

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duncan
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duncan

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MessageSujet: Procès ayant opposé Schwarzi à la municipalité de Tournai   Procès ayant opposé Schwarzi à la municipalité de Tournai EmptyVen 27 Nov 2009 - 5:10

Schwarzi était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Trois coups de marteau retentirent dans la salle, le Juge était revenu*

Accusé, levez vous.

Je ne puis que vous conseiller de prendre connaissance des lois et décrets en vigueurs dans votre ville. (mairie IG ou Première page du bureau du maire sur la halle).

Vous êtes jeune et avez encore beaucoup à apprendre mais, afin que vous soyez plus attentif la foi prochaine, vous devrez vous acquitter d'une amende.

Accusé, vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés et devrez vous acquitter d'une amende de 2 écus.(retiré directement après annonce du verdict)

Fait le 20 du mois de Novembre de l'an de grâce 1457
En le tribunal des Flandres
Par Duncan. de Clairambault,
Seigneur de Bourbourg,
Actuel Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Shwarzi en date du premier Novembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir vendu au moins un sac de maïs au prix de 3.35 écus sur le marché.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://redcdn.net/hpimg8/pics/92467418mais_1er_nov.png


Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit de vendre du maïs entre 3,00 et 3,40 écus.

*Le Procureur se tourna vers l�accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis chef Keewy sera appelée à témoigner.

° La conciliation n'a pas aboutie.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait le 12/11/1457 à Tournai,
Par Ascamion,
Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
escusez moi mais je ne le savais pas je suis nouveau dans le village (et dans le jeu). je n'ai pas d'avocat et je ne recomencerai plus

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Shwarzi, lorsque vous entrez dans une ville que vous ne connaissez pas, la première chose à faire avant d'aller sur le marché est de prendre connaissance des lois et décrets régissant celui-ci. De plus, pourquoi n'avez-vous pas accepté la conciliation qui vous a été proposée par la maréchaussée Flamande ? C'est la seule chose à faire pour éviter un procès.

Votre Honneur,
Je pense que l'accusé peut repartir sans trop de dommages. L'infraction est petite (à 5 deniers près), je pense donc que quelques écus d'amende à peine devraient faire l'affaire.

Fait le 19/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
je n'ai rien a dire c'est au juge de décider

L'accusation a appelé Keewy à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Keewy s'avança devant la barre et salua d'un signe de tête les gens présents
Bien le bonsoir votre Honneur et Monsieur le Procureur

Oui le jeune Sir,a vendu plusieurs sacs de maïs entre le BP et le TBP , chose interdite chez nous
Je veux bien reconnaître qu'il manque d'expérience mais il aurait au moins pu m'envoyer une missive et honorer la conciliation chose qu'il n'a pas faite
Je n'ai rien d'autre à rajouter

*Kee alla s'assoir et attendit le verdict

_________________
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