La Ville et le Chateau de Bruges
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 Galactica21 - TOP Maïs [coupable]

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2 participants
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Ascalion

Ascalion


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MessageSujet: Galactica21 - TOP Maïs [coupable]   Galactica21 - TOP Maïs [coupable] EmptyJeu 19 Nov 2009 - 15:08

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Galactica21 en date du 18 Novembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Tournai.

Il lui est reproché d’avoir acheté 10 sacs de maïs pour 3.00 écus l'unité.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/hpimg7/pics/596428galactica_mais.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Et d'après les lois de la ville de Tournai :
- Il est interdit d'acheter du maïs au TBP ou en dessous (3.00 écus pour le maïs).

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maréchal des Logis chef Keewy sera appelée à témoigner.
° Messire Duncan sera également appelé.

° La conciliation n'a pas été proposée.

° L'accusé est un multi récidiviste. Voici un extrait de ses actes :
https://2img.net/r/hpimg7/pics/664202galactica_casier.png

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges le 19/11/1457
Par Ascamion
Procureur de Flandres


Dernière édition par Ascamion le Mar 1 Déc 2009 - 19:24, édité 1 fois
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Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
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MessageSujet: Re: Galactica21 - TOP Maïs [coupable]   Galactica21 - TOP Maïs [coupable] EmptyJeu 19 Nov 2009 - 15:38

Procès lancé
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Ascalion

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MessageSujet: Re: Galactica21 - TOP Maïs [coupable]   Galactica21 - TOP Maïs [coupable] EmptyVen 27 Nov 2009 - 13:48

Avant de lancer le réquisitoire, pouvez-vous me dire comme je fais pour désigner un avocat ?

Citation :
Galactica, ce n'est pas parce que vous n'êtes pas le seul à commettre une infraction que vous devez faire comme tout le monde. Je peux vous assurer que tous les hors-la-loi, à partir du moment où ils sont arrêtés, sont jugés de la même façon que vous l'êtes.
Je suis à la recherche d'un avocat, il sera appelé à la barre dès que possible.

Votre Honneur,
J'insiste sur le fait que cette personne est une récidiviste confirmée. Les procès lancés à son encontre n'ont pas l'air de la perturber. Je demande donc une grosse amende ainsi qu'un jour de prison.
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Rosa
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MessageSujet: Re: Galactica21 - TOP Maïs [coupable]   Galactica21 - TOP Maïs [coupable] EmptyVen 27 Nov 2009 - 17:38

Réquisitoire posté
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MessageSujet: Re: Galactica21 - TOP Maïs [coupable]   Galactica21 - TOP Maïs [coupable] Empty

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